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Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Dossiers parlementaires d'
Alain David
Programmation militaire 2024-2030
(
8 interventions
)
Mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
(
5 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2022
(
5 interventions
)
Accession de la finlande et de la suède au traité de l'atlantique nord
(
4 interventions
)
Sécurité des élus locaux et protection des maires
(
4 interventions
)
Réforme de la voie professionnelle,
président de la CMA de Normandie
(
4 interventions
)
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
(
3 interventions
)
Plein emploi
(
3 interventions
)
Lutte contre l'inflation concernant les produits de grande consommation
(
3 interventions
)
Conférence sur l'avenir de l'europe
(
3 interventions
)
Projet de loi de programmation des finances publiques 2023-2027
(
2 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2023
(
2 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
(
2 interventions
)
Baisse démographique en france
(
2 interventions
)
Reconnaissance et condamnation de l'holodomor comme génocide
(
2 interventions
)
Prévention des incendies et lutte contre l'intensification et l'extension du risque
(
2 interventions
)
Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027
(
2 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2024
(
2 interventions
)
Les fonds d'aides au développement internationaux
(
2 interventions
)
Décentralisation des politiques publiques agricoles
(
2 interventions
)
Lutte contre les dérives sectaires
(
2 interventions
)
Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
(
2 interventions
)
Protocole sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives,
rapporteur de la commission des affaires étrangères
(
2 interventions
)
Accords entre la france et la banque des règlements internationaux
(
1 intervention
)
Ratification du traité de coopération entre la france et l'italie
(
1 intervention
)
Fonctionnement du marché du travail
(
1 intervention
)
Accord france-royaume-uni relatif à la sureté des navires à passagers dans la manche
(
1 intervention
)
Soutien au mouvement pour la liberté du peuple iranien
(
1 intervention
)
Soutien à l'ukraine et condamnation de la guerre menée par la russie
(
1 intervention
)
Convention sur la manipulation de compétitions sportives
(
1 intervention
)
Accord relatif à l'exécution des peines prononcées par la cour pénale internationale
(
1 intervention
)
Accélération de la production d'énergies renouvelables
(
1 intervention
)
Aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales
(
1 intervention
)
Accord france-pays-bas
(
1 intervention
)
Discussion après engagement de la procédure accélérée d'un projet de loi
(
1 intervention
)
Accords sur le partage de l'information maritime et sur la coordination des opérations en mer dans l'océan indien occidental
(
1 intervention
)
Prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans
(
1 intervention
)
Premier amendement et protocole à la convention d'espoo
(
1 intervention
)
Garantir le respect du droit à l'image des enfants
(
1 intervention
)
Bilan de la loi de programmation militaire 2019-2025
(
1 intervention
)
Inscrire le groupe militaire privé wagner sur la liste des organisations terroristes
(
1 intervention
)
Discussion des articles (règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2022)
(
1 intervention
)
Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2022
(
1 intervention
)
Avenant au protocole d'accord france-luxembourg
(
1 intervention
)
Discussion d'une proposition de loi
(
1 intervention
)
Position de la france sur les accords de libre-échange
(
1 intervention
)
Convention france-moldavie pour l'élimination de la double imposition sur le revenu et la prévention de la fraude fiscale
(
1 intervention
)
Premier bilan du plan gouvernemental "agir contre la fraude"
(
1 intervention
)
Discussion des articles (projet de loi)
(
1 intervention
)
Révision des traités européens
(
1 intervention
)
Convention des nations unies sur le droit de la mer
(
1 intervention
)
Accords france-sénégal et france-sri lanka autorisant l'exercice d'une activité professionnelle par les conjoints des agents des missions officielles,
rapporteur de la commission des affaires étrangères
(
1 intervention
)
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