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Dossiers parlementaires d'
Alain David
Programmation militaire 2024-2030
(
8 interventions
)
Mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
(
5 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2022
(
5 interventions
)
Accession de la finlande et de la suède au traité de l'atlantique nord
(
4 interventions
)
Sécurité des élus locaux et protection des maires
(
4 interventions
)
Réforme de la voie professionnelle,
président de la CMA de Normandie
(
4 interventions
)
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
(
3 interventions
)
Plein emploi
(
3 interventions
)
Lutte contre l'inflation concernant les produits de grande consommation
(
3 interventions
)
Conférence sur l'avenir de l'europe
(
3 interventions
)
Projet de loi de programmation des finances publiques 2023-2027
(
2 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2023
(
2 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
(
2 interventions
)
Baisse démographique en france
(
2 interventions
)
Reconnaissance et condamnation de l'holodomor comme génocide
(
2 interventions
)
Prévention des incendies et lutte contre l'intensification et l'extension du risque
(
2 interventions
)
Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027
(
2 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2024
(
2 interventions
)
Les fonds d'aides au développement internationaux
(
2 interventions
)
Décentralisation des politiques publiques agricoles
(
2 interventions
)
Lutte contre les dérives sectaires
(
2 interventions
)
Protocole sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives,
rapporteur de la commission des affaires étrangères
(
2 interventions
)
Accords entre la france et la banque des règlements internationaux
(
1 intervention
)
Ratification du traité de coopération entre la france et l'italie
(
1 intervention
)
Fonctionnement du marché du travail
(
1 intervention
)
Accord france-royaume-uni relatif à la sureté des navires à passagers dans la manche
(
1 intervention
)
Soutien au mouvement pour la liberté du peuple iranien
(
1 intervention
)
Soutien à l'ukraine et condamnation de la guerre menée par la russie
(
1 intervention
)
Convention sur la manipulation de compétitions sportives
(
1 intervention
)
Accord relatif à l'exécution des peines prononcées par la cour pénale internationale
(
1 intervention
)
Accélération de la production d'énergies renouvelables
(
1 intervention
)
Aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales
(
1 intervention
)
Accord france-pays-bas
(
1 intervention
)
Discussion après engagement de la procédure accélérée d'un projet de loi
(
1 intervention
)
Accords sur le partage de l'information maritime et sur la coordination des opérations en mer dans l'océan indien occidental
(
1 intervention
)
Prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans
(
1 intervention
)
Premier amendement et protocole à la convention d'espoo
(
1 intervention
)
Garantir le respect du droit à l'image des enfants
(
1 intervention
)
Bilan de la loi de programmation militaire 2019-2025
(
1 intervention
)
Inscrire le groupe militaire privé wagner sur la liste des organisations terroristes
(
1 intervention
)
Discussion des articles (règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2022)
(
1 intervention
)
Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2022
(
1 intervention
)
Avenant au protocole d'accord france-luxembourg
(
1 intervention
)
Discussion d'une proposition de loi
(
1 intervention
)
Position de la france sur les accords de libre-échange
(
1 intervention
)
Convention france-moldavie pour l'élimination de la double imposition sur le revenu et la prévention de la fraude fiscale
(
1 intervention
)
Premier bilan du plan gouvernemental "agir contre la fraude"
(
1 intervention
)
Discussion des articles (projet de loi)
(
1 intervention
)
Révision des traités européens
(
1 intervention
)
Accords france-sénégal et france-sri lanka autorisant l'exercice d'une activité professionnelle par les conjoints des agents des missions officielles,
rapporteur de la commission des affaires étrangères
(
1 intervention
)
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