Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023

Toujours dans la discussion commune, nous en venons à une nouvelle série de dix amendements identiques. La parole est à M. Sylvain Carrière, pour soutenir l'amendement n° 1516.

L'amendement n° 4755 de Mme Nathalie Oziol est défendu. La parole est à Mme Élisa Martin, pour soutenir l'amendement n° 5245.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n° 760, 814, 771, 819).

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, n° 439, 1093, 1177, 1341, 1985, 2155, 3069, 3804, 4040, 5974, 8693, 11189, 13104, 14418, 14971 et 20286, tendant à supprimer l'article 2. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 439.

L'amendement n° 14 418 de Mme Anne-Laure Blin est défendu La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement n° 14971.

Compte tenu de ce qui se passe dans l'hémicycle et de l'absence d'excuses de M. Portes, qui provoque manifestement un tumulte dans cette assemblée, je convoque immédiatement le bureau de l'Assemblée.

Vous y êtes également convoqué, monsieur Portes, pour y être entendu. Nous allons vous adresser une convocation dans les minutes qui viennent.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n° 760, 814, 771, 819).

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 20575 à l'article 1er .

L'amendement proposant une nouvelle rédaction des alinéas 5 à 8, il fait effectivement tomber les suivants, jusqu'au n° 463 de M. Guillaume Bazin.

Monsieur Jumel, vous êtes un fin connaisseur de cette assemblée et vous savez que certains amendements tombent de façon purement mécanique. C'est d'ailleurs pourquoi j'ai donné la parole à tous ceux qui souhaitaient s'exprimer. Le débat n'est en rien raccourci, ne vous inquiétez pas, et il reste 16 296 amendements à examiner. Vous aurez donc la...

Il n'en fait tomber aucun ! Sur amendements identiques n° 687 à 19106, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, n° 687 à 19106. La parol...

Votre groupe défend dix amendements identiques : vous n'êtes pas privés de parole ! Vous avez droit à deux minutes d'intervention par amendement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 391 Nombre de suffrages exprimés 391 Majorité absolue 196 Pour l'adoption 175 Contre 216

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 17535 et 18093. La parole est à Mme Karine Lebon, pour soutenir l'amendement n° 17535.

Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 20601 et 20604. Le sous-amendement n° 20601 de M. Sébastien Jumel est défendu. La parole est à M. Delaporte, pour soutenir l'amendement identique n° 20604. Peut-être pourriez-vous, monsieur Delaporte, soutenir en même temps les sous-amendements n° 20603 et 20605 ?

Pour le groupe LFI – NUPES, je suis saisie de deux demandes de parole. Choisissez qui de vous deux s'exprimera, monsieur Tavel, monsieur Guiraud.

Madame Soudais, dans cet hémicycle, il y a des parlementaires élus par les Français. Il n'y a pas de monstres.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n° 760, 814, 771, 819).

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n° 760, 814, 771, 819).