Les amendements de Yaël Braun-Pivet pour ce dossier
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Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 19271 portant article additionnel après l'article 2.
Je suis saisie d'une série d'amendements pouvant être soumis à une discussion commune. Nous commençons par dix amendements identiques, n° 2392, 2937, 5716, 6206, 6413, 11090, 12268, 12928, 13090 et 17680. La parole est à Mme Élise Leboucher, pour soutenir l'amendement n° 2392.
L'amendement n° 2937 de M. François Ruffin est défendu. La parole est à Mme Sarah Legrain, pour soutenir l'amendement n° 5716.
Les amendements identiques n° 12928 de M. David Guiraud et 13090 de M. Antoine Léaument sont défendus. La parole est à M. William Martinet, pour soutenir l'amendement n° 17680.
Dans la discussion commune, je suis saisie d'une série de six amendements identiques, n° 2403, 2947, 6216, 11100, 12279 et 13136. Mes chers collègues, je vous demanderai de bien vouloir vous en tenir à la défense de l'amendement.
L'amendement n° 2403 de M. Matthias Tavel est défendu. La parole est à Mme Sylvie Ferrer, pour soutenir l'amendement n° 2947.
Nous en venons à une nouvelle série de six amendements identiques, n° 2413, 3213, 5792, 6227, 11110 et 15581. La parole est à Mme Ersilia Soudais, pour soutenir l'amendement n° 2413.
Franchement, comment pouvez-vous dire cela, madame Trouvé ? Nous siégeons dans un hémicycle qui, pour la première fois, est présidé par une femme ! Et j'ai à mes côtés cinq vice-présidentes, une première questeure et quatre présidentes de groupe. Alors, arrêtez !
Nous passons à l'amendement suivant. Qui le défend ? Chers collègues du groupe La France insoumise, pourriez-vous organiser vos prises de parole sur les amendements identiques pour que nous ne perdions pas trop de temps ? L'amendement n° 5792 de M. Andy Kerbrat est défendu. La parole est à Mme Charlotte Leduc, pour soutenir l'amendement n° 6...
Je suis saisie d'une série de quatre amendements identiques, n° 3164, 5375, 6237 et 16696. L'amendement n° 3164 de Mme Élise Leboucher est défendu. La parole est à Mme Sarah Legrain, pour soutenir l'amendement n° 5375.
Nous abordons une série de trois amendements identiques, n° 6247, 11347 et 16697. L'amendement n° 6247 de M. Hadrien Clouet est défendu. La parole est à Mme Andrée Taurinya, pour soutenir l'amendement n° 11347.
L'amendement identique n° 16697 de M. Antoine Léaument est défendu. Les amendements n° 5754 de M. Loïc Prud'homme et 13176 de M. Sébastien Rome sont défendus. Nous abordons une série de onze amendements identiques, n° 2414, 3214, 5925, 6228, 6270, 11111, 12290, 14238, 16266, 16315 et 17701. Les amendements identiques n° 2414 de M. Matthias T...
Les amendements identiques n° 11111 de Mme Nadège Abomangoli et 12290 de Mme Mathilde Panot sont défendus. La parole est à M. François Piquemal, pour soutenir l'amendement n° 14238.
Sur les amendements n° 2392 et identiques, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Martine Etienne, pour soutenir l'amendement n° 16315.
L'amendement n° 17711 de Mme Rachel Keke est défendu. La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir l'amendement n° 14507, dernier amendement de cette discussion commune.
La séance est reprise. Sur l'amendement n° 5754, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales, po...
Madame Rousseau, on ne prend pas de photo dans l'hémicycle. Vous savez que c'est interdit par notre règlement.
Un peu de silence. Peut-on en revenir au débat ? La parole est à Mme Cyrielle Chatelain, pour un rappel au règlement.
Revenons-en aux amendements. J'ai retenu un orateur pour chaque groupe politique ; nous passerons ensuite au vote. Après cela, nous poursuivrons nos débats dans le calme et le respect, pour montrer le bon exemple aux enfants qui sont en tribune.
Je suis désolée. Vous reprendrez la parole sur un autre amendement, mais votre intervention a déjà duré deux minutes trente. Les règles sont les mêmes pour tous. Je mets aux voix les amendements identiques n° 2392, 2937, 5716, 6206, 6413, 11090, 12268, 12928, 13090 et 17680.