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Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
229 interventions trouvées.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 67 Nombre de suffrages exprimés 66 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 55 Contre 11
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1030 et 1095. L'amendement n° 1030 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1095.
La parole est à M. Julien Bayou, pour soutenir les amendements n° 1427 et 1428, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur les amendements n° 1060, 1059 et 1061, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine – NUPES de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 450 de M. Fabien Roussel est défendu.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 67 Nombre de suffrages exprimés 53 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 14 Contre 39
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 70 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 13 Contre 43
Je suis saisie de deux amendements, n° 1388 et 372, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Anna Pic, pour soutenir l'amendement n° 1388.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 207 et 1046. L'amendement n° 207 de M. Sébastien Chenu est défendu. La parole est à M. José Gonzalez, pour soutenir l'amendement n° 1046.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1468 et 1468. L'amendement n° 1468 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1469.
Je suis saisie de trois amendements, n° 1784, 100 et 1209, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Estelle Youssouffa, pour soutenir les amendements n° 1784 et 100, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.
Je suis saisie de trois amendements, n° 99, 328 et 1347, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 99 de M. Michaël Taverne est défendu. La parole est à M. Laurent Jacobelli, pour soutenir l'amendement n° 328.
La parole est à M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisie de deux amendements, n° 1170 et 1752, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Frank Giletti, pour soutenir l'amendement n° 1170.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 101 et 329. La parole est à M. Frank Giletti, pour soutenir l'amendement n° 101.
Sur l'amendement n° 292, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Charles Larsonneur, pour soutenir l'amendement n° 1696.
Je suis saisie de trois amendements, n° 615, 708 et 1128, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 615 et 708 sont identiques. L'amendement n° 615 de M. Bastien Lachaud est défendu, ainsi que l''amendement n° 708 de M. Aurélien Saintoul. L'amendement n° 1128 de M. Frank Giletti est également défendu. Quel est l'avis ...
Je suis saisie de trois amendements, n° 327, 326 et 941, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 326 et 941 sont identiques. La parole est à M. Laurent Jacobelli, pour soutenir l'amendement n° 327.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 59 Nombre de suffrages exprimés 50 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 50 Contre 0
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1395 rectifié et 1397 rectifié. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 1395 rectifié.
