Programmation militaire 2024-2030
(Article 2 et rapport annexé)

Je suis saisie de trois amendements, n° 505, 616 et 709, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 616 et 709 sont identiques. La parole est à M. Frank Giletti, pour soutenir l'amendement n° 505.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1396 rectifié et 1398 rectifié. L'amendement n° 1396 rectifié de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1398 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 617 et 710. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 617.

Sur l'amendement n° 1370, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 1039 de M. Frank Giletti est défendu.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 585 et 689, sur lesquels je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 585 de Mme Clémence Guetté est défendu. La parole est à M. René Pilato, pour soutenir l'amendement n° 689.

La parole est à M. Frédéric Boccaletti, pour soutenir les amendements n° 763 et 764, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 618 et 711. L'amendement n° 618 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. François Piquemal, pour soutenir l'amendement n° 711.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 77 Nombre de suffrages exprimés 64 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 15 Contre 49

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 881 et 882. La parole est à M. Emmanuel Fernandes, pour soutenir l'amendement n° 881.

Je suis saisie de deux amendements, n° 1370 et 296, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Isabelle Santiago, pour soutenir l'amendement n° 1370.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 620 et 713. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 620.

Monsieur le rapporteur, vous avez la possibilité, en tant que rapporteur, de prendre la parole à n'importe quel moment. Si vous souhaitez faire des commentaires, vous me demandez la parole et je vous la donnerai !

Sur l'amendement n° 302, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 302, qui fait l'objet de deux sous-amendements n° 1813 et 1802.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 83 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 82 Contre 0

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 901 et 902. L'amendement n° 901 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. François Piquemal, pour soutenir l'amendement n° 902.

Je suis saisie de trois amendements, n° 439, 623 et 715, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 623 et 715 sont identiques. La parole est à M. Frank Giletti, pour soutenir l'amendement n° 439.

Sur amendement n° 295, je suis par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements identiques n° 623 de M. Bastien Lachaud et 715 de M. Aurélien Saintoul sont également défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

L'amendement n° 295 du Gouvernement, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 1811, est défendu. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir le sous-amendement n° 1811.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 80 Nombre de suffrages exprimés 79 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 79 Contre 0

Les amendements identiques n° 1188 de M. Bastien Lachaud et 1189 de M. Aurélien Saintoul sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?