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Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
229 interventions trouvées.
Sur les amendements identiques n° 915 et 916, ainsi que sur le sous-amendement n° 1823, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de quatre amendements, n° 546, 915, 916 et 1...
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 925 et 926. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 925.
L'amendement n° 926 de M. Aurélien Saintoul est défendu. La parole est à M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission.
L'amendement n° 916 de M. Aurélien Saintoul est défendu. La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir le sous-amendement n° 1823.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 658 et 752. L'amendement n° 658 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 752.
La parole est à M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements et ce sous-amendement.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 644 et 737. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 644.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 52 Nombre de suffrages exprimés 52 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 9 Contre 43
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 55 Nombre de suffrages exprimés 52 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 5 Contre 47
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 646 et 740. L'amendement n° 646 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 740.
Les amendements identiques n° 647, de M. Bastien Lachaud, et 741, de M. Aurélien Saintoul, sont donc défendus. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Laurent Jacobelli, pour soutenir les amendements n° 355 et 356, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 650 et 744. La parole est à Mme Martine Etienne, pour soutenir l'amendement n° 650.
L'amendement n° 744 de M. Aurélien Saintoul est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 651 et 745. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 651.
L'amendement n° 745 de M. Aurélien Saintoul est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
Sur les amendements n° 1381 et 1480, je suis saisie par le groupe Renaissance de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements identiques n° 1159 de M. Bastien Lachaud et 1219 de M. Aurélien Saintoul sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Les amendements identiques n° 653 de M. Bastien Lachaud et 747 de M. Aurélien Saintoul sont défendus. Il en est de même des amendements identiques n° 654 de M. Bastien Lachaud et 748 de M. Aurélien Saintoul, ainsi que des amendements identiques n° 655 de M. Bastien Lachaud et 749 de M. Aurélien Saintoul. Quel est l'avis de la commission sur ce...
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 656 et 750, qui font l'objet d'un sous-amendement n° 1822. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 656.
L'amendement n° 750 de M. Aurélien Saintoul est défendu. Le sous-amendement n° 1822 de M. Jean-Marie Fiévet est retiré par son auteur.
