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Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
229 interventions trouvées.
Sur l'amendement n° 169, je suis saisie par le groupe Gauche démocrate et républicaine – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement n° 169.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1149 et 1251. L'amendement n° 1149 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. François Piquemal, pour soutenir l'amendement n° 1251.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1148 et 1248. La parole est à M. Idir Boumertit, pour soutenir l'amendement n° 1148.
Je suis de nouveau saisie de deux amendements identiques, n° 1434 et 1744. La parole est à Mme Cyrielle Chatelain, pour soutenir l'amendement n° 1434.
La parole est à M. le président de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 80 Nombre de suffrages exprimés 78 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 13 Contre 65
Sur l'amendement n° 1501, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 1501.
Sur les amendements n° 1715 et identiques, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 1715, 1716, 1717 et 1739, qui font l'objet de deux sous-amendements distincts, n° 1812 et 1815. La parole est à Mme Josy Poueyto, pour soutenir l'amendement n° 1715.
L'amendement n° 1716 de Mme Anne Genetet est défendu. La parole est à M. Jean-Charles Larsonneur, pour soutenir l'amendement n° 1717.
L'amendement n° 1739 de Mme Isabelle Santiago est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir le sous-amendement n° 1812.
La parole est à M. Christophe Plassard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir le sous-amendement n° 1815.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 86 Nombre de suffrages exprimés 86 Majorité absolue 44 Pour l'adoption 86 Contre 0
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1403 et 1404. L'amendement n° 1403 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1404.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1459 et 1460. L'amendement n° 1459 de M. Aurélien Saintoul est défendu. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 1460.
Je mets aux voix l'amendement n° 1501, en rappelant l'avis défavorable de la commission et l'avis de sagesse émis par le ministre.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 84 Nombre de suffrages exprimés 84 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 13 Contre 71
Je suis saisie de deux amendements, n° 261 et 945, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Louis Thiériot, pour soutenir l'amendement n° 261.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 903 et 904. L'amendement n° 903 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. François Piquemal, pour soutenir l'amendement n° 904.
Je suis saisie de deux amendements, n° 543 et 346, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Caroline Colombier, pour soutenir l'amendement n° 543.
