Programmation militaire 2024-2030
(Article 2 et rapport annexé)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 67 Nombre de suffrages exprimés 66 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 64 Contre 2

Sur les amendements identiques n° 1548 et 1600, je suis saisie par le groupe Horizons et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l'amendement n° 1261.

Je suis saisie de trois amendements, n° 60, 367 et 1385, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 60 de Mme Caroline Colombier et 367 de M. Laurent Jacobelli sont défendus. La parole est à Mme Anna Pic, pour soutenir l'amendement n° 1385.

Je suis saisie de quatre amendements, n° 1548, 1600, 1729 et 366, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1548 et 1600 sont identiques. La parole est à Mme Anne Le Hénanff, pour soutenir l'amendement n° 1548.

L'amendement n° 1729 de M. Kévin Pfeffer est défendu. La parole est à M. Laurent Jacobelli, pour soutenir l'amendement n° 366.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 54 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 49 Contre 5

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1407 et 1408. L'amendement n° 1407 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1408.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 640 et 732. L'amendement n° 640 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 732.

Je suis saisie par le groupe Renaissance de deux demandes de scrutin public, respectivement sur les amendements n° 1100 et 297. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 1214 de M. Vincent Bru est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 50 Contre 6

Je suis saisie de l'amendement n° 297 et des amendements identiques n° 921 et 922, qui peuvent être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 297 fait l'objet d'un sous-amendement. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 297.

Nous en venons au sous-amendement n° 1810 de Mme Mélanie Thomin à l'amendement n° 297. La parole est à Mme Anna Pic pour le pour soutenir.

Dans la discussion commune, il y a ensuite deux amendements identiques. La parole est à Mme Martine Etienne, pour soutenir l'amendement n° 921.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 62 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 57 Contre 5

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1466 et 1467. La parole est à Mme Martine Etienne, pour soutenir l'amendement n° 1466.

La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée des anciens combattants et de la mémoire, pour donner l'avis du Gouvernement.

Les amendements identiques n° 641 de M. Bastien Lachaud et 733 de M. Aurélien Saintoul sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 923 et 924. L'amendement n° 923 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à Mme Pascale Martin, pour soutenir l'amendement n° 924.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1029 et 1094. L'amendement n° 1029 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1094.

Les amendements identiques n° 1005 de M. Bastien Lachaud et 1096 de M. Aurélien Saintoul sont défendus. Sur l'amendement n° 1757, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.