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Les interventions de Sandra Regol sur ce dossier

1941 amendements trouvés


25/10/2023 — Amendement N° CF3023C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Anthoine, Mme Taillé-Polian, Mme Pasquini, M. Raux, Mme Arrighi, M. Ben Cheikh, Mme Sas, M. Bayou, Mme Belluco, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines01 600 000
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture1 600 000

25/10/2023 — Amendement N° CF2967C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Rousseau, Mme Arrighi, M. Ben Cheikh, Mme Sas, M. Bayou, Mme Belluco, Mme Chatelain, M. Fournier, Mme Garin, M. I...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi500 000 0000
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi0500 000 000
(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi00
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi360 000 0000
(en euros)
Programmes+-
Immigration et asile1 000 0000
Intégration et accès à la nationalité française00
TOTAUX1 000 0000
S...

25/10/2023 — Amendement N° CF2974C au texte N° 1680 - Article 35 (Irrecevable)
M. Taché, Mme Taillé-Polian, M. Raux, Mme Sebaihi, Mme Arrighi, M. Bayou, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, Mme Chatelain, ...

I. Modifier ainsi les autorisations d'engagement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire94 895 8520
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplin...

25/10/2023 — Amendement N° CF2791C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
M. Fournier, Mme Regol, Mme Taillé-Polian, Mme Arrighi, Mme Sas, M. Bayou, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, Mme Chatelain,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

25/10/2023 — Amendement N° CF3013C au texte N° 1680 - Article 35 (Irrecevable)
M. Taché, M. Lucas, Mme Arrighi, M. Ben Cheikh, Mme Sas, M. Bayou, Mme Belluco, Mme Chatelain, M. Fournier, Mme Garin...

I. Modifier ainsi les autorisations d'engagement :

(en euros)
Programmes+-
Immigration et asile500 0000
Intégration et accès à la nationalité française00
TOTAUX500 0000
SOLDE...

25/10/2023 — Amendement N° CF2971C au texte N° 1680 - Article 35 (Irrecevable)
M. Taché, Mme Taillé-Polian, M. Raux, Mme Sebaihi, Mme Arrighi, M. Bayou, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, Mme Chatelain, ...

I. Modifier ainsi les autorisations d'engagement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante500 000 0000
Recherches scientifiques et technologiques pluridiscipli...

25/10/2023 — Amendement N° CF2988C au texte N° 1680 - Article 35 (Irrecevable)
Mme Laernoes, Mme Arrighi, Mme Sas, M. Ben Cheikh, M. Bayou, Mme Belluco, Mme Chatelain, M. Fournier, Mme Garin, M. I...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi00
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi120 000 0000
(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi52 337 8800
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi052 337 880
(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante76 500 0000
Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplin...

25/10/2023 — Amendement N° CF2790C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Fournier, Mme Taillé-Polian, Mme Arrighi, Mme Sas, M. Raux, M. Bayou, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, Mme Chatelain, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

25/10/2023 — Amendement N° CF2970C au texte N° 1680 - Article 35 (Irrecevable)
M. Taché, Mme Taillé-Polian, M. Raux, Mme Sebaihi, Mme Arrighi, M. Bayou, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, Mme Chatelain, ...

I. Modifier ainsi les autorisations d'engagement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante400 000 0000
Recherches scientifiques et technologiques pluridiscipli...

25/10/2023 — Amendement N° CF2792C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Nury, Mme Laernoes, Mme Arrighi, Mme Sas, M. Ben Cheikh, M. Bayou, Mme Belluco, Mme Chatelain, M. Fournier, Mme Ga...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports00
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau et biodiv...

25/10/2023 — Amendement N° CF3032C au texte N° 1680 - Article 56 (Irrecevable)
Mme Belluco, M. Raux, Mme Arrighi, M. Bayou, M. Ben Cheikh, Mme Chatelain, M. Fournier, Mme Garin, M. Iordanoff, M. J...

Après l’alinéa 38, un nouvel alinéa est ainsi rédigé : "A l'article L2334-42, un 7° est ajouté, ainsi rédigé : “7° Opération de réhabilitation ou de renaturation d’espaces artificialisés”. Exposé sommaire : L'objet de cet amendement est d'élargir les travaux possibles pour la dotation d’investissement aux opérations de réhabilitation et de r...

25/10/2023 — Amendement N° CF3017C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Anthoine, Mme Taillé-Polian, Mme Pasquini, M. Raux, Mme Arrighi, M. Ben Cheikh, Mme Sas, M. Bayou, Mme Belluco, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines03 000 000
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture3 000 000

25/10/2023 — Amendement N° CF2789C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Sas, Mme Arrighi, M. Bayou, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, Mme Chatelain, M. Fournier, Mme Garin, M. Iordanoff, M. J...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

25/10/2023 — Amendement N° CF3025C au texte N° 1680 - Article 57 (Irrecevable)
Mme Belluco, M. Iordanoff, M. Raux, Mme Arrighi, M. Bayou, M. Ben Cheikh, Mme Chatelain, M. Fournier, Mme Garin, M. J...

Après le 4e alinéa, un nouvel alinéa est ainsi rédigé : "Les dispositions du présent article peuvent concerner les actions de préservation de sentiers ou chemins ruraux notamment lorsqu’ils présentent un intérêt manifeste pour la protection de la biodiversité, des paysages, ou pour garantir à toutes et tous un accès à la nature". Exposé somma...

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi30 000 0000
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi030 000 000

25/10/2023 — Amendement N° CF2986C au texte N° 1680 - Article 40 (Irrecevable)
Mme Laernoes, Mme Arrighi, Mme Sas, M. Ben Cheikh, M. Bayou, Mme Belluco, Mme Chatelain, M. Fournier, Mme Garin, M. I...

I. – À la ligne « Transition écologique et cohésion des territoires », substituer au nombre « 35 945 », le nombre « 36 045 ». II. – La perte de recettes pour les collectivités territoriales est compensée à due concurrence par la majoration de la dotation globale de fonctionnement et, corrélativement pour l’État, par la création d’une taxe addi...

(en euros)
Programmes+-
Accès et retour à l'emploi31 000 0000
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi031 000 000