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Les interventions de Philippe Brun sur ce dossier

1448 amendements trouvés


03/11/2023 — Amendement N° 3855C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Pic, Mme Santiago, Mme Thomin, Mme Rabault, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, Mme Pires Beaune, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense01 200 000
Préparation et emploi des forces1 200 0000
S...

03/11/2023 — Amendement N° 3854C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Santiago, Mme Pic, Mme Thomin, Mme Rabault, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, Mme Pires Beaune, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense06 000 000
Préparation et emploi des forces00
Soutien d...

03/11/2023 — Amendement N° 3853C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Thomin, Mme Pic, Mme Santiago, Mme Rabault, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, Mme Pires Beaune, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense039 000 000
Préparation et emploi des forces00
Soutien ...

03/11/2023 — Amendement N° 3852C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Pic, Mme Santiago, Mme Thomin, Mme Rabault, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, Mme Pires Beaune

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense024 000 000
Préparation et emploi des forces00
Soutien ...

03/11/2023 — Amendement N° 3851C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Thomin, Mme Pic, Mme Santiago, Mme Rabault, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, Mme Pires Beaune, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense07 000 000
Préparation et emploi des forces00
Soutien d...

03/11/2023 — Amendement N° 3850C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Thomin, Mme Pic, Mme Rabault, Mme Santiago, M. Baptiste, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense010 000 000
Préparation et emploi des forces10 000 0000
(en euros)
Programmes+-
Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation6 000 0000
Indemnisation des victimes des persécutions...

03/11/2023 — Amendement N° 3848C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Pires Beaune, Mme Pic, Mme Thomin, Mme Rabault, Mme Santiago, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation11 000 0000
Indemnisation des victimes des persécution...

03/11/2023 — Amendement N° 3847C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Pic, Mme Santiago, Mme Thomin, Mme Rabault, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, Mme Pires Beaune, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation92 2900
Indemnisation des victimes des persécutions an...

03/11/2023 — Amendement N° 3846C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Thomin, Mme Pic, Mme Rabault, Mme Santiago, M. Baptiste, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation1 000 0000
Indemnisation des victimes des persécutions...

03/11/2023 — Amendement N° 3845C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Santiago, Mme Pic, Mme Rabault, Mme Thomin, M. Baptiste, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation1 000 0000
Indemnisation des victimes des persécutions...

03/11/2023 — Amendement N° 3844C au texte N° 1680 - Avant l'article 50 (Sort indéfini)
Mme Santiago, Mme Thomin, Mme Pic, Mme Rabault, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Baptiste, ...

Dans un délai de douze mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport d’information sur les coûts engendrés par les développements de technologies et de matériels innovants liés aux nouveaux espaces de conflictualité. Exposé sommaire : Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise...

03/11/2023 — Amendement N° 3843C au texte N° 1680 - Avant l'article 50 (Sort indéfini)
Mme Santiago, Mme Thomin, Mme Pic, Mme Rabault, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Baptiste, ...

Dans un délai de douze mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport d’information sur le coût du retrait anticipé des forces armées françaises au Sahel et la redirection des budgets dédiés à ces forces armées. Exposé sommaire : Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à dem...

03/11/2023 — Amendement N° 3842C au texte N° 1680 - Avant l'article 50 (Sort indéfini)
Mme Pic, Mme Thomin, Mme Rabault, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Baptiste, M. Aviragnet, ...

Dans un délai de douze mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur l’évaluation et l’état d’avancement des programmes d’armement en coopération dans le secteur de la défense. Il comprend autant les programmes en coopération avec les États partenaires établis sur une base pluri-nationa...

03/11/2023 — Amendement N° 3841C au texte N° 1680 - Avant l'article 50 (Sort indéfini)
Mme Pic, Mme Thomin, Mme Santiago, Mme Rabault, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Baptiste, ...

Dans un délai d’un an à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les voies et moyens de réduire les restes à payer au sein de la mission budgétaire défense. Il formule, conformément à la recommandation de la Cour des Comptes dans son rapport sur l’exécution du budget 2022, « une trajectoir...

03/11/2023 — Amendement N° 3840C au texte N° 1680 - Avant l'article 50 (Sort indéfini)
Mme Pic, Mme Thomin, Mme Rabault, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Baptiste, M. Aviragnet, ...

Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport d’information relatif à l’adaptation de la politique de rémunération des militaires. Ce rapport évalue l’action du Gouvernement en faveur d’un meilleur équilibre entre rémunération indiciaire et rémunération indemnitaire et ...

03/11/2023 — Amendement N° 3839C au texte N° 1680 - Avant l'article 50 (Sort indéfini)
Mme Santiago, Mme Thomin, Mme Pic, Mme Rabault, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Baptiste, ...

Dans un délai de douze mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport d’information annuel sur l’évaluation du plan famille II et de la condition militaire afin de répondre à l’urgence de l’accompagnement social de nos militaires et de leurs familles, dans un contexte de forte mobilisation de...

03/11/2023 — Amendement N° 3838C au texte N° 1680 - Avant l'article 50 (Sort indéfini)
Mme Santiago, Mme Thomin, Mme Pic, Mme Rabault, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Baptiste, ...

Dans un délai de vingt-quatre mois à compter de la promulgation de la présente loi, puis tous les quatre ans, le Gouvernement remet au Parlement un rapport d’information sur les actions entreprises par le Gouvernement pour atteindre les objectifs qu’il s’est fixé en matière de politique environnementale et de transition écologique dans le domai...

03/11/2023 — Amendement N° 3837C au texte N° 1680 - Avant l'article 50 (Sort indéfini)
Mme Santiago, Mme Thomin, Mme Pic, Mme Rabault, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Baptiste, ...

Dans un délai de douze mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport d’information ayant pour objectif de chiffrer les besoins en matière de préservation de l’environnement dans le domaine des armées afin d’établir des priorités et d’y consacrer un budget annexe spécifique à l’avenir. Expos...

03/11/2023 — Amendement N° 3836C au texte N° 1680 - Avant l'article 50 (Sort indéfini)
Mme Pic, Mme Thomin, Mme Rabault, Mme Santiago, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Baptiste, ...

Dans un délai de douze mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport d’information sur l’évaluation de la mise en œuvre du dispositif « d’économie de guerre » concernant l’industrie de défense. Ce rapport évalue les différentes dimensions du dispositif : la politique concernant l’accroissem...