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A l’article unique, les deuxième et troisième alinéas sont supprimés et remplacés par les deux alinéas suivants : « 1° Au onzième alinéa de l’article 521-1, ajouter la phrase : “Elles ne sont pas non plus applicables à la consommation d’animaux vivants, si cette consommation s’inscrit dans une tradition culinaire.”. 2° Au second alinéa de l’a...

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « éteindre les traditions taurines ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

Supprimer cet article. Exposé sommaire : En visant la suppression de l’exception légale sortant du champ d’application des articles 521-1, onzième alinéa et 522-1 second alinéa du code pénal les courses de taureaux, mais pas les combats de coqs, la proposition de loi génère une rupture d’égalité entre les citoyens et territoires concernés par...

Après l’alinéa 2, insérer les deux alinéas suivants : « 1° bis Le même article 521‑1 est complété par un alinéa ainsi rédigé : « « En dehors des exceptions mentionnées à l’article 522‑1 du présent code, l’abattage de bovins sans étourdissement est interdit et passible des sanctions prévues au premier alinéa du présent article. » » Exp...

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « effacer les traditions des villes taurines ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et à effacer la passion du peuple du sud ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

Supprimer cet article. Exposé sommaire : La corrida est implantée en France depuis la moitié du XIXe siècle et est, depuis 1951, légalisée dans les régions où elle est une « tradition locale ininterrompue ». Cet article vise à mettre fin à une exception culturelle justifiée par cette tradition locale ininterrompue, et qui représente une part ...

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : «interdire au peuple du sud de vivre sa passion ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « jusqu’au 1^er janvier 2080 » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « jusqu’au 1^er janvier 2080 ». » Exposé sommaire : L’article unique de la ...

À la fin de l’alinéa 2, substituer aux mots : « aux courses de taureaux lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont supprimés » les mots : « lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont remplacés par les mots : « lor...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Vic-Fezensac » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Vic-Fezensac ». » Exposé sommaire : A travers les articles 521-1 et 5...

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « imposer l’idéologie des mangeurs de graines aux habitants du sud de la France ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « , d’un député qui ne connait pas la culture du sud ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans le département des Hautes-Pyrénées » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « dans le département des Hautes-Pyrénées ». » Exposé sommaire : A travers les artic...

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « imposer un mode vie parisien. » Exposé sommaire : L’auteur de la PPL rejette même l’idée d’une France diverse, unie mais différente. Ce qui nous est proposé, c’est la standardisation, la globalisation des modes de ...

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et à nier la passion du peuple du sud ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « mettre fin à mille ans de jeux taurins dans le sud de la France ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à modifier le titre de la proposition de loi. En effet, la proposition de loi vise à interdire toutes les co...

À la fin de l’alinéa 2, substituer aux mots : « aux courses de taureaux lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont supprimés » les mots : « lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont remplacés par les mots : « lor...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans la région d’Occitanie » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « dans la région d’Occitanie ». » Exposé sommaire : A travers les articles 521-1 et 522-1 du Code...

À la fin de l’alinéa 2, substituer aux mots : « aux courses de taureaux lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont supprimés » les mots : « lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont remplacés par les mots : « lor...