Recherche d'amendements

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et à éteindre les traditions des villes taurines ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville d’Arzacq-Arraziguet » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville d’Arzacq-Arraziguet ». » Exposé sommaire : A travers les articles 52...

Rédiger ainsi le titre : « d’un député qui ne connait pas la passion du peuple du sud ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans les communes membres de l’association de l’Union des villes taurines françaises » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 du code pénal est complétée par les mots : « dans les communes membr...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Maurrin » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Maurrin ». » Exposé sommaire : A travers les articles 521-1 et 522-1 du Co...

Les députés et les sénateurs sont autorisés à visiter à tout moment les élevages de taureaux et les arènes Exposé sommaire : Cet amendement vise à garantir un meilleur contrôle des élevages de taureaux et des arènes

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à interdire les traditions taurines ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Mont-de-Marsan » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Mont-de-Marsan ». » Exposé sommaire : À travers les articles 521-1 ...

À la fin de l’alinéa 2, substituer aux mots : « aux courses de taureaux lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont supprimés » les mots : « lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont remplacés par les mots : « lor...

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à gommer les traditions ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

À la fin de l’alinéa 2, substituer aux mots : « aux courses de taureaux lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont supprimés » les mots : « lorsqu’une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables » sont remplacés par les mots : « lor...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans le département de l’Hérault » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « dans le département de l’Hérault ». » Exposé sommaire : A travers les articles 521-1 et 5...

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « visant à imposer l’idéologie d’un homme aux territoires taurins ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville d’Arzacq-Arraziguet » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville d’Arzacq-Arraziguet ». » Exposé sommaire : À travers les articles 52...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et lorsque le public peut octroyer un droit de grâce à l’animal à l’applaudimètre » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et lorsque le public peut octroyer un droi...

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « paupériser le sud de la France. » Exposé sommaire : Cette proposition de loi mettra fin à la corrida dont l'impact économique est pourtant majeur dans les départements et régions taurines. L'organisation des corri...

À la fin du titre, substituer aux mots : « un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « préserver les traditions locales en mettant fin à la souffrance animale ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à garantir que les traditions locales peuvent être préservées tout en mettant fin à la souffrance animale qui es...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Dax » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Dax ». » Exposé sommaire : À travers les articles 521-1 et 522-1 du Code pénal...

Après la première phase de l'alinéa 2, insérer : "et remplacés par « aux courses de taureaux lorsque que ces dernière se déroulent dans la région Occitanie »." Exposé sommaire : La corrida est une tradition ancrée dans certains territoires Français, elle fait partie intégrante de la culture et de l'économie de certaines régions.

Rédiger ainsi le titre : « d’un député qui ne connait pas l’identité de nos territoires ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.