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21/11/2022 — Amendement N° 533 au texte N° 329 - Article 1er (Sort indéfini)
Mme Ménard

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et notamment dans la ville de Béziers » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et notamment dans la ville de Béziers ». » Exposé sommaire : Les Arènes de Béziers, ...

21/11/2022 — Amendement N° 383 au texte N° 329 - Article 1er (Sort indéfini)
Mme Lasserre, M. Mattei, Mme Poueyto, M. Lainé, Mme Mette, M. Cubertafon

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans le département des Pyrénées-Atlantiques » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « dans le département des Pyrénées-Atlantiques ». » Exposé sommaire : À travers...

18/11/2022 — Amendement N° 112 au texte N° 329 - Article 1er (Sort indéfini)
M. David Habib, M. Taupiac

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans la région Provence-Alpes-Côte d’Azur » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « dans la région Provence-Alpes-Côte d’Azur ». » Exposé sommaire : A travers les a...

21/11/2022 — Amendement N° 356 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « premier pas vers l’effacement de nos traditions ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 409 au texte N° 329 - Article 1er (Sort indéfini)
Mme Lasserre, M. Lainé, M. Cubertafon, M. Mattei, Mme Mette, Mme Poueyto

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Saint-Sever » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Saint-Sever ». » Exposé sommaire : À travers les articles 521-1 et 522...

21/11/2022 — Amendement N° 444 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à nier l’identité de nos territoires ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

18/11/2022 — Amendement N° 192 au texte N° 329 - Article 1er (Sort indéfini)
M. Boucard, Mme Bonnivard, M. Pauget, M. Le Fur

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° Le onzième alinéa de l’article 521‑1 est supprimé ; « 2° Le second alinéa de l’article 522‑1 est supprimé. » Exposé sommaire : Cet amendement a pour objet d’interdire, au même titre que la corrida, les combats de coqs sur l’ensemble du territoire Français. Cette pratique est en effet aujourd’hui encor...

21/11/2022 — Amendement N° 386 au texte N° 329 - Article 1er (Sort indéfini)
Mme Lasserre, M. Lainé, M. Mattei, Mme Mette, M. Cubertafon, Mme Poueyto

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville d’Aire-sur-l’Adour » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville d’Aire-sur-l’Adour ». » Exposé sommaire : À travers les articles 521-...

21/11/2022 — Amendement N° 554 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Meizonnet

À la fin du titre, supprimer les mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité ». Exposé sommaire : La corrida est une tradition ancrée dans certains territoires Français, elle fait partie intégrante des traditions de certaines régions. En insinuant dans ce titre, que la corrida irait à l'encontre de l'humanité, des mil...

21/11/2022 — Amendement N° 255 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
Mme Peyron, M. Jean-René Cazeneuve

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « restreindre les liberté individuelles. » Exposé sommaire : On n’oblige personne à aimer ou à assister à des corridas. Mais l’interdire, c’est restreindre nos libertés individuelles. D’où la proposition de l’inscri...

21/11/2022 — Amendement N° 235 au texte N° 329 - Article 1er (Sort indéfini)
M. Barthès

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° À la première phrase du onzième alinéa de l’article L. 521‑1, les mots : « locale ininterrompue » sont supprimés ; « 2° À la première phrase du second alinéa de l’article L. 522‑1, les mots : « locale ininterrompue » sont supprimés. » Exposé sommaire : Amendement de Repli. Le présent amendement propo...

17/11/2022 — Amendement N° 29 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
Mme Ménard

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « faire croire que tout animal est une personne ». Exposé sommaire : L'idéologie qui sous tend cette proposition de loi est celle de l’antispécisme. Elle considère que l’homme est un animal comme les autres, un “anim...

17/11/2022 — Amendement N° 44 au texte N° 329 - Article 1er (Sort indéfini)
Mme Ménard

Rédiger ainsi l’alinéa 2 : « 1° Après la première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1, est insérée une phrase ainsi rédigée : « L’exception pénale est maintenue dans les villes garantissant un déroulement éthique des courses de taureaux au travers du règlement taurin municipal et aussi longtemps que la tradition est vivante. » ; » Exp...

21/11/2022 — Amendement N° 286 au texte N° 329 - Titre (Retiré avant séance)
M. Gillet

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « effacer nos férias ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 534 au texte N° 329 - Article 1er (Sort indéfini)
M. Vignal

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° À la première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1, après le mot : « ininterrompue » , sont insérés les mots : « depuis au moins vingt ans » » ; « 2° À la première phrase du second alinéa de l’article 522‑1, après le mot : « ininterrompue », sont insérés les mots : « depuis au moins vingt ans ». ...

21/11/2022 — Amendement N° 532 au texte N° 329 - Article 1er (Sort indéfini)
Mme Ménard

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et notamment dans les arènes de première catégorie » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et notamment dans les arènes de première catégorie ». » Exposé sommaire ...

21/11/2022 — Amendement N° 326 au texte N° 329 - Titre (Retiré avant séance)
M. Gillet

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « gommer l’identité de nos territoires ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 335 au texte N° 329 - Titre (Retiré avant séance)
M. Gillet

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « désinformer sur les traditions taurines ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 433 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à effacer les traditions ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 391 au texte N° 329 - Article 1er (Sort indéfini)
Mme Lasserre, M. Lainé, M. Mattei, Mme Mette, M. Cubertafon, Mme Poueyto

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville d’Eauze » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville d’Eauze ». » Exposé sommaire : À travers les articles 521-1 et 522-1 du Code pén...