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Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Dossiers parlementaires de
Raphaël Schellenberger
Discussion des articles (projet de loi)
(
19 interventions
)
Industrie verte
(
18 interventions
)
Veille et sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19
(
16 interventions
)
Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
(
15 interventions
)
Encadrer l'intervention des cabinets de conseil privés
(
9 interventions
)
Sécurité des élus locaux et protection des maires
(
8 interventions
)
Moratoire sur le déploiement des mégabassines
(
7 interventions
)
Orientation et programmation du ministère de l'intérieur
(
6 interventions
)
Juridiction spécialisée dans l'expulsion des étrangers délinquants
(
6 interventions
)
Structuration financement moyens et modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023
(
6 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2023
(
5 interventions
)
Protéger le groupe Électricité de france d'un démembrement
(
5 interventions
)
Lutte contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques
(
5 interventions
)
Protéger la population des risques liés aux pfas
(
5 interventions
)
Faciliter le financement des travaux de rénovation énergétique des bâtiments publics
(
4 interventions
)
Garantir le respect du droit à l'image des enfants
(
4 interventions
)
Discussion des articles
(
4 interventions
)
Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques
(
3 interventions
)
Expulsion des étrangers en cas de menace grave pour l'ordre public
(
2 interventions
)
Régime juridique des actions de groupe
(
2 interventions
)
Suites données à la commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la france
(
2 interventions
)
Quelle attractivité et quelle compétitivité pour la recherche française
(
1 intervention
)
Plein emploi
(
1 intervention
)
Réouverture des accueils physiques dans les services publics
(
1 intervention
)
Réduction des inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos
(
1 intervention
)
Transition écologique des bâtiments scolaires
(
1 intervention
)
Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
(
1 intervention
)
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