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Rapports de
Jean-René Cazeneuve
40 rapports signés
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19/12/2023 — Rapport N° 2010 sur le projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3 de la Constitution, en nouvelle lecture, en vue de la lecture définitive (n°2009).
Rapporteur Général pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Organe
14/12/2023 — Rapport N° 1994 en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1985).
Rapporteur Général pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Organe
14/12/2023 — Rapport N° 1994 en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1985).
Rapporteur Général pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Organe
14/12/2023 — Rapport N° 1994 en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1985).
Rapporteur Général pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Organe
14/12/2023 — Rapport N° 1994 en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1985).
Rapporteur Général pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Organe
12/12/2023 — Rapport N° 1986 de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2024.
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2024 Organe
21/11/2023 — Rapport N° 1901 de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023.
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 Organe
15/11/2023 — Rapport N° 1850 sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027, modifié par le Sénat, en nouvelle lecture, en vue de la lecture définitive (n°1746).
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Organe
06/11/2023 — Rapport N° 1822 sur le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (n°1818).
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Organe
14/10/2023 — Rapport N° 1745 sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Rapporteur Général pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Organe
14/10/2023 — Rapport N° 1745 (Tome I) sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Rapporteur Général pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Organe
14/10/2023 — Rapport N° 1745 (Tome III) sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Rapporteur Général pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Organe
14/10/2023 — Rapport N° 1745 sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Rapporteur Général pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Organe
14/10/2023 — Rapport N° 1745 sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Rapporteur Général pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Organe
14/10/2023 — Rapport N° 1745 sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Rapporteur Général pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Organe
29/09/2023 — Rapport N° 1675 en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (n°530).
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Organe
20/09/2023 — Rapport d'information N° 1668 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des mesures fiscales
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Organe
19/07/2023 — Rapport d'information N° 1538 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les différentiels de fiscalité entre entreprises
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
24/05/2023 — Rapport N° 1271 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2022 (n°1095).
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
24/05/2023 — Rapport N° 1270 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2021 (n°1094).
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
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