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Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Dossiers parlementaires d'
André Chassaigne
Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
(
80 interventions
)
Déclaration de politique générale du gouvernement et débat sur cette déclaration
(
26 interventions
)
Indexer la dotation globale de fonctionnement sur l'inflation
(
23 interventions
)
Déclaration du gouvernement et débat
(
20 interventions
)
Motion de censure
(
18 interventions
)
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
(
15 interventions
)
Adaptation du droit de la responsabilité civile
(
14 interventions
)
Ratification de l'accord économique et commercial global
(
14 interventions
)
Motions de censure
(
10 interventions
)
Retraite de base des non-salariés agricoles
(
9 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2023
(
7 interventions
)
Soutien à l'ukraine et condamnation de la guerre menée par la russie
(
7 interventions
)
Quelles réponses à l'envolée des prix des produits de grande consommation
(
7 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2022
(
6 interventions
)
Fonctionnement du marché du travail
(
6 interventions
)
Abrogation du recul de l'âge de départ à la retraite
(
6 interventions
)
Mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
(
5 interventions
)
Accélération de la production d'énergies renouvelables
(
5 interventions
)
Prévention des incendies et lutte contre l'intensification et l'extension du risque
(
5 interventions
)
Soutien au mouvement pour la liberté du peuple iranien
(
4 interventions
)
Discussion après engagement de la procédure accélérée d'un projet de loi adopté par le sénat
(
4 interventions
)
Décentralisation des politiques publiques agricoles
(
4 interventions
)
Adaptation au droit de l'union européenne en matière d'économie de finances de transition écologique de droit pénal de droit social et en matière agricole
(
4 interventions
)
Approvisionnement en produits de grande consommation
(
3 interventions
)
Protéger le groupe Électricité de france d'un démembrement
(
3 interventions
)
Lutte contre l'inflation concernant les produits de grande consommation
(
3 interventions
)
Prix payés aux producteurs par les entreprises de transformation et de distribution agroalimentaires
(
3 interventions
)
Réemploi des véhicules au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires
(
3 interventions
)
Projet de loi de programmation des finances publiques 2023-2027
(
2 interventions
)
Application de la loi climat et résilience
(
2 interventions
)
Retraites et protection sociale dans la fonction publique
(
2 interventions
)
Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
(
2 interventions
)
Contentieux du stationnement payant
(
2 interventions
)
Oubliés du bouclier énergétique
(
1 intervention
)
Constitution d'une commission spéciale
(
1 intervention
)
Le chlordécone en martinique et en guadeloupe l'action de l'État face aux nécessaires réparations
(
1 intervention
)
Généralisation du contrat à durée indéterminée à des fins d'employabilité
(
1 intervention
)
Ouverture du dispositif de réduction d'activité aux moniteurs de ski stagiaires
(
1 intervention
)
Discrimination capillaire
(
1 intervention
)
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