Programmation militaire 2024-2030
(Article 2 et rapport annexé)

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 624 et 716. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 624.

Sur l'amendement n° 1712, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Isabelle Santiago, pour soutenir l'amendement n° 1374.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 586 et 682. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 586.

Je rappelle que la rectification apportée en séance par M. le ministre remplace « la souveraineté de Mayotte » par « la souveraineté à Mayotte ». La parole est à M. Bastien Lachaud.

Avant de le mettre aux voix, je vous rappelle la seule modification apportée à l'amendement : « la souveraineté à Mayotte » remplace « la souveraineté de Mayotte ». Je mets aux voix l'amendement n° 1712, tel qu'il vient d'être rectifié.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 84 Nombre de suffrages exprimés 70 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 70 Contre 0

Je suis saisie de deux amendements, n° 1125 et 1233, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Frank Giletti, pour soutenir l'amendement n° 1125.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1017 et 1081. L'amendement n° 1017 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1081.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1146 et 1213. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 1146.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 587 et 683. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 587.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 883 et 884. La parole est à M. Emmanuel Fernandes, pour soutenir l'amendement n° 883.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 885 et 886. L'amendement n° 885 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 886.

La séance est reprise. L'amendement n° 289 de Mme Christelle D'Intorni est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Sur l'amendement n° 252, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Kévin Pfeffer, pour soutenir cet amendement.

Mes chers collègues, nous sommes tous d'accord pour ne pas attendre les cinq minutes nécessaires après l'annonce du scrutin. Je mets aux voix l'amendement n° 252.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 81 Nombre de suffrages exprimés 80 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 23 Contre 57

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1018 et 1082. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 1018.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 887 et 888. La parole est à Mme Martine Etienne, pour soutenir l'amendement n° 887.

L'amendement n° 888 de M. Aurélien Saintoul est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Sur les amendements identiques n° 1195 et 1196, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 592 et 686. L'amendement n° 592 de M. Bastien Lach...