Programmation militaire 2024-2030
(Article 2 et rapport annexé)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 51 Nombre de suffrages exprimés 50 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 37 Contre 13

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 657 et 751. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 657.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1559 et 1672. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 1559.

L'amendement n° 1672 de M. Aurélien Saintoul est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 661 et 760. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 661.

L'amendement n° 760 de M. Aurélien Saintoul est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?

Nous en venons à l'amendement n° 1644, sur lequel je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Louis Bourlanges, pour défendre l'amendement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 66 Nombre de suffrages exprimés 61 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 61 Contre 0

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 660 et 756. L'amendement n° 660 de Mme Ségolène Amiot est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 756.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 68 Nombre de suffrages exprimés 68 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 68 Contre 0

Sur les amendements identiques n° 360, 631 et 723, je suis saisie par les groupes Renaissance et Rassemblement national d'une demande de scrutin public Sur l'amendement n° 1414, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Mé...

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 360, 631 et 723. La parole est à M. Laurent Jacobelli, pour soutenir l'amendement n° 360.

L'amendement n° 631 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 723.

L'amendement n° 1002 de M. Bastien Lachaud est défendu et l'amendement n° 1097, qui lui est identique, a déjà été présenté.

Je suis saisie de deux amendements, n° 152 et 1038 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Julien Bayou, pour soutenir l'amendement n° 152.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 67 Nombre de suffrages exprimés 66 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 23 Contre 43

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 663 et 754. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 663.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 666 et 755. L'amendement n° 666 de Mme Nadège Abomangoli est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 755.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 59 Nombre de suffrages exprimés 59 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 43 Contre 16

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 630 et 721. L'amendement n° 630 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 721.