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Les interventions de Stéphane Lenormand sur ce dossier

980 amendements trouvés


20/10/2023 — Amendement N° AC434C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Lenormand, Mme Descamps, Mme Froger

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

...

20/10/2023 — Amendement N° AC456C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Froger, Mme Descamps, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport100 000 0000
Jeunesse et vie associative0100 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 20240
(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative7 200 0000
Jeux olympiques et paralympiques 202407 200 00...

20/10/2023 — Amendement N° AC420C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Descamps, M. Lenormand, Mme Froger

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport3 000 0000
Jeunesse et vie associative03 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 20240...

20/10/2023 — Amendement N° AC440C au texte N° 1680 - Article 35 (Retiré avant séance)
Mme Froger, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

...

20/10/2023 — Amendement N° AC437C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Lenormand, Mme Descamps, Mme Froger

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative0100 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 202400
...

20/10/2023 — Amendement N° AC415C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Descamps, M. Lenormand, Mme Froger

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative0100 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 202400
(en euros)
Programmes+-
Sport01 000 000
Jeunesse et vie associative1 000 0000
Jeux olympiques et paralympiques 20240...

20/10/2023 — Amendement N° AC417C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport3 000 0000
Jeunesse et vie associative03 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 20240...

20/10/2023 — Amendement N° CF1034C au texte N° 1680 - Après l'article 54 (Rejeté)
Mme Bassire, M. Castellani, M. de Courson, M. Lenormand, M. Mathiasin, M. Serva, Mme Youssouffa

Avant le 30 juin 2024, le Gouvernement remet au Parlement un rapport portant sur l’extension du réseau d’éducation prioritaire à l’ensemble des territoires ultramarins. Exposé sommaire : Par cet amendement d’appel, les députés demandent l’extension du réseau REP et REP+ à l’ensemble des territoires ultramarins, soit les collectivités mentionn...

20/10/2023 — Amendement N° CF2005C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Taupiac, Mme Froger, M. Lenormand, M. Jean-Louis Bricout, M. Panifous, M. Saint-Huile

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

20/10/2023 — Amendement N° CF1032C au texte N° 1680 - Après l'article 54 (Irrecevable)
Mme Bassire, M. Castellani, M. de Courson, M. Lenormand, M. Mathiasin, Mme Youssouffa, M. Serva

Le cinquième alinéa de l’article L. 111‑1 du code de l’éducation est complété par une phrase ainsi rédigée : « À cette fin, les territoires ultramarins mentionnés à l’article 73 et 74 de la Constitution font l’objet d’une attention toute particulière » Exposé sommaire : L’école doit retrouver son rôle d’ascenseur social, notamment en outre-m...

20/10/2023 — Amendement N° CF1889C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Lenormand, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Castellani, M. de Courson, M. Mathiasin, M. Serva, Mme Youssouffa

I. Modifier ainsi les autorisations d'engagement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports00
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau et biodiversité0
(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

20/10/2023 — Amendement N° CF1143C au texte N° 1680 - Après l'article 49 (Irrecevable)
M. Panifous, Mme Froger, M. Saint-Huile, M. Taupiac, M. Jean-Louis Bricout, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Castellani,...

ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS L’ARTICLE 49 I. – Après l’alinéa 2 de l’article L821-3 du code de la sécurité sociale, ajouter un alinéa 3 rédigé comme suit : « Les ressources de l’intéressé tirées des primes salariales versées par l’établissement et service d'aide par le travail (ESAT) aux employés en situation de handicap sont exclues du montant ...

20/10/2023 — Amendement N° CF1988C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Castellani

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire0100 000 000
Vie étudiante100 000 0000
Recherches scientifiqu...

19/10/2023 — Amendement N° CF347C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
M. Lenormand, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. Saint-Huile, M. Serva, M. Taupiac, Mme You...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer06 000 000
Conditions de vie outre-mer6 000 0000
TOTAUX6 000 0006 000 000

19/10/2023 — Amendement N° CF868C au texte N° 1680 - Après l'article 49 (Non soutenu)
M. Lenormand, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. de Co...

Avant le 1er avril 2024, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur l’intérêt socio-économique et environnemental, ainsi que les modalités à intervenir, à adapter et à appliquer les dispositifs d’incitations hexagonaux en faveur de la rénovation, notamment thermique, des logements sur les territoires d’outre-mer à statut parti...

19/10/2023 — Amendement N° CF857C au texte N° 1680 - Après l'article 55 (Irrecevable)
M. Lenormand, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. de Co...

Avant le 1er avril 2024, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur l’intérêt socio-économique d’un plafonnement à 25 % du chiffre d’affaires d’un marché ultramarin pour un seul et même acteur économique, ainsi que de la limitation à 1 500m² de surface de tout centre commercial en Outre-mer. Exposé sommaire : L’objet du prés...

19/10/2023 — Amendement N° CF506C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
M. Lenormand, Mme Bassire, M. Mathiasin, M. Serva, Mme Youssouffa, M. Castellani, M. de Courson

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

19/10/2023 — Amendement N° CF773C au texte N° 1680 - Article 54 (Rejeté)
Mme Froger, M. Castellani, M. de Courson, Mme Descamps, M. Lenormand

Supprimer cet article. Exposé sommaire : Le Gouvernement souhaite supprimer le Fonds de soutien au développement des activités périscolaires au motif que les crédits de ce fonds diminuent et que le décret de 2017 n’oblige plus les communes à maintenir une organisation de la semaine de scolaire de 5 jours. Cet amendement demande la suppressio...

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer500 0000
Conditions de vie outre-mer0500 000
TOTAUX500 000500 000
(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...