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Les interventions de Soumya Bourouaha sur ce dossier

704 amendements trouvés


26/10/2023 — Amendement N° 918C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Maillot, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré1 000 0000
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de ...

26/10/2023 — Amendement N° 917C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Maillot, Mme Bourouaha, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Presse et médias020 000 000
Livre et industries culturelles20 000 0000
TOTAUX20 000 00020 00...

26/10/2023 — Amendement N° 911C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Bourouaha, M. Maillot, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 910C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Maillot, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré10
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 909C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Maillot, Mme Bourouaha, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 908C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Maillot, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 907C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Bourouaha, M. Maillot, M. Peu

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 906C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Maillot

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré75 000 0000
Vie de...

26/10/2023 — Amendement N° 905C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Maillot, Mme Bourouaha, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré300 000 0000
Vie d...

26/10/2023 — Amendement N° 887C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Maillot, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré10
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

26/10/2023 — Amendement N° 886C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Bourouaha, M. Maillot, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré323 000 0000
Enseignement scolaire public du second degré0323 000 000
(en euros)
Programmes+-
Presse et médias01
Livre et industries culturelles00
Lutte contre la concentration dans les médias et l'éditio...

26/10/2023 — Amendement N° 884C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Maillot, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

26/10/2023 — Amendement N° 883C au texte N° 1680 - Article 37 (Sort indéfini)
Mme Bourouaha, M. Maillot, M. Peu

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Presse et médias10
Livre et industries culturelles01
TOTAUX11
SOLDE
<...

(en euros)
Programmes+-
France Télévisions00
ARTE France00
Radio France00
France Médias Monde
(en euros)
Programmes+-
France Télévisions10 000 0000
ARTE France00
Radio France00
France Médias Mo...

26/10/2023 — Amendement N° 881C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Bourouaha, M. Maillot, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Presse et médias4 000 0000
Livre et industries culturelles04 000 000
TOTAUX4 000 0004 000 00...

25/10/2023 — Amendement N° 809C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Maillot, Mme Bourouaha, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création03 600 000
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture3 600 000

25/10/2023 — Amendement N° 808C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Maillot, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture5 842 4960...

25/10/2023 — Amendement N° 807C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Bourouaha, M. Maillot, M. Peu, les membres du groupe GDR - NUPES

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création010 000
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture10 000
(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création010 000 000
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture0...