Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.


Les interventions de Olivier Serva sur ce dossier

837 amendements trouvés


31/10/2023 — Amendement N° 3179C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Baptiste, M. Le Gayic, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. de Courson, Mme Froger, M. Len...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer060 000 000
Conditions de vie outre-mer00
Soutien au réseau d'aide alimentaire en Outre-Mer(li...

31/10/2023 — Amendement N° 3158C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Baptiste, M. Le Gayic, M. Lenormand, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. Saint-Huile, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer02 000 000
Conditions de vie outre-mer2 000 0000
TOTAUX2 000 0002 000 000

31/10/2023 — Amendement N° 3153C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Baptiste, M. Le Gayic, M. Lenormand, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. Saint-Huile, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer06 000 000
Conditions de vie outre-mer6 000 0000
TOTAUX6 000 0006 000 000

31/10/2023 — Amendement N° 3152C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Baptiste, M. Le Gayic, M. Lenormand, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. Saint-Huile, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer036 000 000
Conditions de vie outre-mer36 000 0000
TOTAUX36 000 00036 000 00...

31/10/2023 — Amendement N° 3142C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Baptiste, M. Le Gayic, M. Lenormand, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. Saint-Huile, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer0630 000
Conditions de vie outre-mer630 0000
TOTAUX630 000630 000
(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer02 000 000
Conditions de vie outre-mer2 000 0000
TOTAUX2 000 0002 000 000

31/10/2023 — Amendement N° 3137C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Baptiste, M. Le Gayic, M. Lenormand, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. Saint-Huile, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer015 000 000
Conditions de vie outre-mer15 000 0000
TOTAUX15 000 00015 000 00...

31/10/2023 — Amendement N° 3136C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Baptiste, M. Le Gayic, M. Lenormand, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. Saint-Huile, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer03 600 000
Conditions de vie outre-mer3 600 0000
TOTAUX3 600 0003 600 000

31/10/2023 — Amendement N° 3133C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Baptiste, M. Le Gayic, M. Lenormand, Mme Bassire, M. Mathiasin, M. Serva, Mme Youssouffa, M. Castellani, M. de Cou...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer500 0000
Conditions de vie outre-mer0500 000
TOTAUX500 000500 000
(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer100 0000
Conditions de vie outre-mer0100 000
TOTAUX100 000100 000
SOLDE0

31/10/2023 — Amendement N° 3124C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Baptiste, M. Le Gayic, M. William, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Fauc...

I. Modifier ainsi les autorisations d'engagement :

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer650 0000
Conditions de vie outre-mer0650 000
TOTAUX650 000650 000
SOLDE0

31/10/2023 — Amendement N° 2990C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Pancher, M. Colombani, M. Panifous, M. Serva, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M....

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes60 000 0000
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et ...

31/10/2023 — Amendement N° 2908C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Taupiac, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. de Cour...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports010 000 000
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau ...

31/10/2023 — Amendement N° 2895C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Bassire, M. Acquaviva, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. de Courson, Mme Des...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports050 000 000
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau ...

31/10/2023 — Amendement N° 2891C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Jean-Louis Bricout, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Castellani, M. de Courson, M. Acquaviva, M. Colombani, Mme Des...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports01 000 000 000
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, e...

31/10/2023 — Amendement N° 2890C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, Mme Bassire, M. de Courson, M. Castellani, M. Acquaviva, M. Colombani, Mme Des...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports1 500 000 0000
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, e...

31/10/2023 — Amendement N° 2881C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Taupiac, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. de Cour...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement0100 000 000
(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement1 300 000 0000
(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement0350 000 000
...

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt05 000 000
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation