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Les interventions de Jean-Marc Tellier sur ce dossier

718 amendements trouvés


20/10/2023 — Amendement N° DN126C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Chailloux, Mme Reid Arbelot, M. Le Gayic, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation1 030 0000
Indemnisation des victimes des persécutions...

20/10/2023 — Amendement N° CF1123C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Sansu, M. Le Gayic, M. Tellier

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

20/10/2023 — Amendement N° CF1980C au texte N° 1680 - Article 38 (Adopté)
M. Mickaël Bouloux, M. Tellier

Après l’alinéa 1276, insérer l’alinéa suivant : « Sommes financées par le CIR véritablement allouées à la recherche ». Exposé sommaire : Cet amendement propose de créer un nouvel indicateur de performance pour évaluer l'impact du CIR, en évaluant de manière transparente les sommes véritablement allouées à la recherche.

20/10/2023 — Amendement N° CF1121C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Sansu, M. Le Gayic, M. Tellier

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Presse et médias10
Livre et industries culturelles01
TOTAUX11
SOLDE
(en euros)
Programmes+-
Presse et médias020 000 000
Livre et industries culturelles20 000 0000
TOTAUX20 000 00020 00...

20/10/2023 — Amendement N° CF1122C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Tellier, M. Le Gayic, M. Sansu

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Presse et médias4 000 0000
Livre et industries culturelles04 000 000
TOTAUX4 000 0004 000 00...

20/10/2023 — Amendement N° CF1138C au texte N° 1680 - Article 35 (Retiré)
M. Sansu, M. Le Gayic, M. Tellier

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative050 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 202400
(en euros)
Programmes+-
Patrimoines06 400 000
Création6 400 0000
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture0

20/10/2023 — Amendement N° CF1114C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
M. Sansu, M. Tellier, M. Le Gayic

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création01 000 000
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture1 000 000

20/10/2023 — Amendement N° CF1112C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Sansu, M. Tellier, M. Le Gayic

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines01
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture00
...

20/10/2023 — Amendement N° CF1158C au texte N° 1680 - Avant l'article 50 (Irrecevable)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme K/Bidi, M...

I. L’article L.337-7 du Code de l’énergie est ainsi modifié : Après le 2° du I, il est inséré un 3° et un 4° ainsi rédigés : « 3° Aux organismes d'habitation à loyer modéré visés à l'article L. 411-2 du code de la construction et de l'habitation, aux sociétés d'économie mixte visées à l'article L.481-1 du même code, aux organismes bénéficiant...

20/10/2023 — Amendement N° CF1139C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Sansu, M. Le Gayic, M. Tellier

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement10 000 0000
(en euros)
Programmes+-
Sport14 400 0000
Jeunesse et vie associative014 400 000
Jeux olympiques et paralympiques 20240
...

20/10/2023 — Amendement N° CF1111C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
M. Tellier, M. Le Gayic, M. Sansu

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement50 000 0000
(en euros)
Programmes+-
Sport500 0000
Jeunesse et vie associative0500 000
Jeux olympiques et paralympiques 202400

20/10/2023 — Amendement N° CF1729C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Lebon, M. Le Gayic, M. Sansu, M. Tellier, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes780 000 0000
Handicap et dépendance0780 000 000
Égalité entre les...

20/10/2023 — Amendement N° CF1134C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
M. Sansu, M. Le Gayic, M. Tellier

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire010 000 000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techn...

20/10/2023 — Amendement N° CF1133C au texte N° 1680 - Article 35 (Tombe)
M. Le Gayic, M. Sansu, M. Tellier

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante90 000 0000
Recherches scientifiques et techn...

20/10/2023 — Amendement N° CF1979C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
M. Mickaël Bouloux, M. Tellier

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

20/10/2023 — Amendement N° CF1128C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Le Gayic, M. Sansu, M. Tellier

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire3 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techno...

20/10/2023 — Amendement N° AS18C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Lebon, M. Dharréville, M. Monnet, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, Mme Faucillon, M. Jumel,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes2 000 0000
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et l...