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21/11/2022 — Amendement N° 484 au texte N° 329 - Article 1er (Sort indéfini)
M. Barthès

Supprimer cet article. Exposé sommaire : Cet amendement propose de supprimer l'article unique. La présente proposition de loi, vient opposer les français sur un débat qu'elle a érigé en "débat de société", sans raison valable. Dans l'exposé des motifs, nous assistons à une prise de position contre les personnes assistant ou pratiqua...

21/11/2022 — Amendement N° 485 au texte N° 329 - Titre (Retiré avant séance)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « d’un député qui ne connait pas l’identité forte des territoires du sud de la France ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 486 au texte N° 329 - Titre (Retiré avant séance)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et à imposer l’idéologie d’un homme à tout un peuple ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 487 au texte N° 329 - Titre (Retiré avant séance)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et à imposer l’idéologie d’un homme au peuple du sud ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 488 au texte N° 329 - Titre (Retiré avant séance)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « à imposer l’idéologie d’un homme aux territoires taurins ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 489 au texte N° 329 - Titre (Retiré avant séance)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et à imposer l’idéologie d’un homme aux villes taurines ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 490 au texte N° 329 - Titre (Retiré avant séance)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et à imposer l’idéologie d’un homme aux habitants des villes taurines ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 491 au texte N° 329 - Titre (Retiré avant séance)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et à imposer l’idéologie d’un homme aux habitants des départements taurins ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 492 au texte N° 329 - Titre (Retiré avant séance)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et à imposer l’idéologie d’un homme aux territoires dans lesquels les traditions taurines sont présentes ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 493 au texte N° 329 - Titre (Retiré avant séance)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et à imposer l’idéologie d’un homme aux aficionados ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 494 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
Mme Blin

À la fin du titre, supprimer les mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité ». Exposé sommaire : L’objet de cette proposition de loi est d’interdire purement et simplement la corrida sur le territoire national et reflète également l’état d’esprit de son auteur en qualifiant le texte avec les mots « un petit pas pour ...

21/11/2022 — Amendement N° 495 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Vignal

Au titre, substituer aux mots : « l’humanité » les mots : « le moustique ». Exposé sommaire : L'auteur de la proposition de loi a à plusieurs reprises fait part de sa volonté d'aboutir à l'interdiction de toute activité humaine pouvant nuire d'une quelconque façon à un animal ou un insecte, même nuisible. Cet amendement propose de remplac...

21/11/2022 — Amendement N° 496 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
Mme Blin

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « mettre fin à la tradition locale de la corrida ». Exposé sommaire : L'objet de cette proposition de loi est d'interdire purement et simplement la corrida sur le territoire national sans tenir compte du caractère loc...

21/11/2022 — Amendement N° 498 au texte N° 329 - Après l'article 1er (Irrecevable)
Mme Ménard

Les Parlementaires sont autorisés à visiter à tout moment les élevages de taureaux et les arènes. Exposé sommaire : Cet amendement vise à garantir un meilleure connaissance du monde taurin.

21/11/2022 — Amendement N° 499 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
Mme Ménard

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « abolir la corrida et limiter les liberté individuelles ». Exposé sommaire : On n’oblige personne à aimer ou à assister à des corridas. Mais l’interdire, c’est restreindre nos libertés individuelles. D’où la proposit...

21/11/2022 — Amendement N° 500 au texte N° 329 - Article 1er (Irrecevable)
Mme Ménard

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° Après la première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1, est insérée une phrase ainsi rédigée : « Toute personne physique condamnée pour maltraitance animale est interdite d’accès aux arènes. » ; « 2° Après la première phrase du second alinéa de l’article 522‑1, est insérée une phrase ainsi rédigée ...

21/11/2022 — Amendement N° 501 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
Mme Ménard

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « supprimer les férias et leurs retombées économiques pour nos territoires ». Exposé sommaire : Abolir la corrida, c'est supprimer les fériés et toutes les retombées économiques qui en découlent pour les territoires. ...

21/11/2022 — Amendement N° 502 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
Mme Ménard

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et prendre Paris pour le centre du monde ». Exposé sommaire : D'aucuns pensent que la France se résume en un mot "Paris". Qu'ils le disent ou qu'ils le pensent, soit. Qu'ils y restent pour laisser les "Provinces" en paix.

21/11/2022 — Amendement N° 503 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
Mme Ménard

À la fin du titre, supprimer les mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité ». Exposé sommaire : Paraphraser une citation attribuée Neil Armstrong dans un projet de loi portant sur la corrida est au pire une faute de goût au mieux un manque d'inspiration. Cela témoigne des aspirations lunaires de son auteur.

21/11/2022 — Amendement N° 504 au texte N° 329 - Article 1er (Sort indéfini)
Mme Ménard

Rédiger ainsi l’alinéa 2 : « 1° Après la première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1, est insérée une phrase ainsi rédigée : « L’exception pénale sera maintenue dans les communes rattachée à l’Union des villes taurines au cas où elles souhaiteraient organiser des courses de taureaux. » » Exposé sommaire : La corrida est une exceptio...