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21/11/2022 — Amendement N° 444 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à nier l’identité de nos territoires ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 445 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à effacer l’identité de nos territoires ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 446 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à interdire in fine les férias ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 447 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et à nier l’importance des férias ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 448 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et à effacer nos férias ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 449 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et à interdire les traditions des villes taurines ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 450 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et à nier les traditions des villes taurines ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 451 au texte N° 329 - Article 1er (Retiré avant séance)
Mme Loir, M. Salmon, M. Taché de la Pagerie, Mme Hamelet, M. Chudeau

Rédiger ainsi l’alinéa 3 : « 1° À la fin de la première phrase du second alinéa de l’article 522‑1, les mots : « peut être invoquée » sont remplacés par les mots : « est prouvée » ». Exposé sommaire : Cet amendement a pour but d'acter que la corrida est bel et bien une tradition ininterrompue et culturelle sur certains territoires du Sud de ...

21/11/2022 — Amendement N° 452 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et à effacer les traditions des villes taurines ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 453 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et à interdire au peuple du sud de vivre sa passion ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 454 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et à nier la passion du peuple du sud ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 455 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et à effacer la passion du peuple du sud ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 456 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité » les mots : « et à interdire l’identité forte des territoires du sud de la France ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 457 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à nier l’identité forte des territoires du sud de la France ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 458 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à effacer l’identité forte des territoires du sud de la France ». Exposé sommaire : Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : Cet amen...

21/11/2022 — Amendement N° 459 au texte N° 329 - Titre (Retiré avant séance)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à imposer l’idéologie des mangeurs de graines aux habitants du sud de la France ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 460 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à éteindre les traditions ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 461 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à éteindre la culture du sud ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 462 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à éteindre l’identité de nos territoires ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 463 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à éteindre les traditions taurines ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.