Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature. NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Bravo à Madame Jacquier Laforge d’avoir eu le courage de s’attaquer à ce qui est encore, avec le droit à choisir sa mort, un tabou. Pour ma part imaginer que mon corps servirait à faire pousser un arbre sur les branches duquel chanteraient des oiseaux me fait plus rêver que la vision sinistre de...
C'est encore plus conséquent que cela est décrit puisque, en état sévère, et on y arrive au final, on ne peut plus être autonome, et devont rester aliter, sans force et sans pouvoir, ni partager un echange par tel ou en direct, car trop épuisés, on fini par s'isoler totalement, pas, par choix mai...
Les filles en abaya, ou voilées, n'ont rien à faire dans les lycées de notre république laïque. Qu'elles réfléchissent, et se demandent pourquoi les femmes Iraniennes luttent, et parfois meurent, pour justement le droit de ne PAS porter ces signes religieux ostentatoires et aliénants pour la femme!
Lorsque des associations affiliées à une fédération transgressent le contrat d’engagement républicain (CER) régi par les articles 10-1 et 25-1 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 et son décret d’application n°2021-1947 du 31 décembre 2021, il convient de saisir le préfet et le ministère des spo...
Reconnaître comme délit des propos tenus dans la sphère non publique (donc privée) voilà qui est tout à fait intéressant ! Poutine ne ferait pas mieux...
bonjour
cette question n a toujours pas de reponse ? pourtant il me semblais que le delais etait de 4 mois
merci de m apporter une reponse
cordialement
Bonjour, ce projet de loi a-t-il été redéposé afin d'obtenir le début d'une avancée vers l'expérimentation de l'humusation en France ? Cette façon de finir sa présence sur Terre me conviendrait et je souhaite fortement que ce procédé soit accepté en France.
Cordialement
B. Sottizon
ncore une belle expression du mépris de l'état envers ses anciens combattants ! En clair circulez il n'y a rien à voir." Par ailleurs, l'allocation de reconnaissance du combattant n'étant pas imposable, cela est sans effet sur le calcul de l'impôt sur le revenu éventuellement dû par les bénéficia...
Ceci est il un argument (car d'autres voix aussi fiables que la votre parlent de mort naturelle) ou juste une propagande de plus pour décrédibiliser la Russie ? Nous sommes las de vous voir répéter à l'envi des rumeurs de comptoir pour justifier vos postures politico-médiatiques !
Bonjour,
Peut-on prétendre défendre les femmes quand on refuse de parler de droit des femmes à ne pas travailler pour s'occuper de ses enfants ?
Comment peut-on séparer cette question de la rémunération des femmes du fait que le divorce se généralise. Divorces, qui en appauvrissant majoritaire...
Bonjour,
Je suis contractuelle et travaille dans une Université française.
Je touchais une retraite de l' Education nationale depuis 20228 qui a été suspendue en mai 2023 car j' ai repris mon activité en 2009 dans le privé, d' abord, puis mon contrat est passé public.
Il m' est demandé également...
Quant on voit le délais de réponse à votre demande - 5 mois -, on ne peut s'empêcher de penser que les délais ne sont pas prés de se réduire ! Mais pendant ce temps ce sont les prestataires qui doivent en assumer les frais ! Pourquoi ne pas faire une avance, une avance sur frais lors de l'appek d...
Bonjour, il est étonnant que la France est cette position sur l arrêt des aides PAC pour les retraites de plus de 67 ans alors qu'une personne encore en activité du même âge peux toucher ces aides. C 'est franchement incompréhensible.
DE plus, il est aussi surprenant qu'un ressortissant Portugai...
Je vous remercie Madame de poser la question. Nous sommes dans cet situation avec un enfant âgè de 18 ans sourd et autiste et nous recherchons un établissement pour adulte adapté à notre fils dans le département du Nord. C'est l'enfer et très dur psychologiquement de ne pas pouvoir envisager d'av...
Bonjour Monsieur le Député,
Dès lors que le constat "anticonstitutionnel" est fait par le ministre de l'intérieur, comment l'Etat entend-il pouvoir élargir les prérogatives des policiers municipaux en matière d'AFD. De nombreux magasins sont situés dans des zones de déplacements privilégiées de p...
"Cette stricte grille d'analyse n'a pas conduit à suspendre intégralement le flux d'exportations de matériels de guerre depuis le 7 octobre 2023." Qu’est-ce que cela veut dire ? Que cette "stricte grille d’analyse" n’a pas conduit à suspendre le flux d’exportations en Israël, ni peu ni prou, ou b...
C’est un vrai problème. Les prairies, notamment dans le Sancy, sont dévastées. Il me semble qu’une mesure de bon sens qui s’impose serait d’interdire la destruction des renards sur les communes touchées par les pullulations du rat-taupière. Le renard est son meilleur régulateur. Les pouvoirs publ...
À propos d'une question écrite d'Élodie Jacquier-Laforge le 09/08/2022, Liliane Chedikian a dit le 28/03/2024 :
Bravo à Madame Jacquier Laforge d’avoir eu le courage de s’attaquer à ce qui est encore, avec le droit à choisir sa mort, un tabou. Pour ma part imaginer que mon corps servirait à faire pousser un arbre sur les branches duquel chanteraient des oiseaux me fait plus rêver que la vision sinistre de...
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À propos d'une question écrite de Jean-Marie Fiévet le 27/02/2024, Card a dit le 25/03/2024 :
C'est encore plus conséquent que cela est décrit puisque, en état sévère, et on y arrive au final, on ne peut plus être autonome, et devont rester aliter, sans force et sans pouvoir, ni partager un echange par tel ou en direct, car trop épuisés, on fini par s'isoler totalement, pas, par choix mai...
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Renforcement de la réponse pénale contre les infractions à caractère raciste antisémite ou discriminatoire - Suite aux propos de Danièle Obono le 06/03/2024, Obelix31 a dit le 25/03/2024 :
Les filles en abaya, ou voilées, n'ont rien à faire dans les lycées de notre république laïque. Qu'elles réfléchissent, et se demandent pourquoi les femmes Iraniennes luttent, et parfois meurent, pour justement le droit de ne PAS porter ces signes religieux ostentatoires et aliénants pour la femme!
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Questions au gouvernement - Suite aux propos de Frédéric Valletoux le 07/11/2023, y-cvc-77 (sport) a dit le 24/03/2024 :
Lorsque des associations affiliées à une fédération transgressent le contrat d’engagement républicain (CER) régi par les articles 10-1 et 25-1 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 et son décret d’application n°2021-1947 du 31 décembre 2021, il convient de saisir le préfet et le ministère des spo...
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Renforcement de la réponse pénale contre les infractions à caractère raciste antisémite ou discriminatoire - Suite aux propos de Paul Molac le 06/03/2024, verne a dit le 18/03/2024 :
Reconnaître comme délit des propos tenus dans la sphère non publique (donc privée) voilà qui est tout à fait intéressant ! Poutine ne ferait pas mieux...
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À propos d'une question écrite de Xavier Batut le 12/12/2023, roger mickael a dit le 14/03/2024 :
bonjour cette question n a toujours pas de reponse ? pourtant il me semblais que le delais etait de 4 mois merci de m apporter une reponse cordialement
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Proposition de loi N° 794, SOTTIZON Bernard a dit le 11/03/2024 :
Bonjour, ce projet de loi a-t-il été redéposé afin d'obtenir le début d'une avancée vers l'expérimentation de l'humusation en France ? Cette façon de finir sa présence sur Terre me conviendrait et je souhaite fortement que ce procédé soit accepté en France. Cordialement B. Sottizon
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À propos d'une question écrite de David Taupiac le 14/11/2023, TJL 32 a dit le 09/03/2024 :
ncore une belle expression du mépris de l'état envers ses anciens combattants ! En clair circulez il n'y a rien à voir." Par ailleurs, l'allocation de reconnaissance du combattant n'étant pas imposable, cela est sans effet sur le calcul de l'impôt sur le revenu éventuellement dû par les bénéficia...
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Questions au gouvernement - Suite aux propos de Chrysoula Zacharopoulou le 27/02/2024, cadaoule a dit le 08/03/2024 :
Ceci est il un argument (car d'autres voix aussi fiables que la votre parlent de mort naturelle) ou juste une propagande de plus pour décrédibiliser la Russie ? Nous sommes las de vous voir répéter à l'envi des rumeurs de comptoir pour justifier vos postures politico-médiatiques !
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Les salaires en france - Suite aux propos d'Anne Bergantz le 16/01/2024, Joseph78 a dit le 07/03/2024 :
Bonjour, Peut-on prétendre défendre les femmes quand on refuse de parler de droit des femmes à ne pas travailler pour s'occuper de ses enfants ? Comment peut-on séparer cette question de la rémunération des femmes du fait que le divorce se généralise. Divorces, qui en appauvrissant majoritaire...
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Proposition de loi N° 797, SylBuf a dit le 02/03/2024 :
Bonjour, Je suis contractuelle et travaille dans une Université française. Je touchais une retraite de l' Education nationale depuis 20228 qui a été suspendue en mai 2023 car j' ai repris mon activité en 2009 dans le privé, d' abord, puis mon contrat est passé public. Il m' est demandé également...
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Projet de loi N° 760 - À propos de l'amendement n°18841, Barboni Sergio a dit le 01/03/2024 :
C'est une proposition de texte du gouvernement....
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Projet de loi N° 760 - À propos de l'amendement n°18841, Benjamin (administrateur) a dit le 29/02/2024 :
Il ne sera jamais discuté puisque le gouvernement a fait passer le texte au 49.3
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À propos d'une question écrite de Philippe Lottiaux le 26/09/2023, LOISON PHILIPPE a dit le 29/02/2024 :
Quant on voit le délais de réponse à votre demande - 5 mois -, on ne peut s'empêcher de penser que les délais ne sont pas prés de se réduire ! Mais pendant ce temps ce sont les prestataires qui doivent en assumer les frais ! Pourquoi ne pas faire une avance, une avance sur frais lors de l'appek d...
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À propos d'une question écrite de Jean-Carles Grelier le 05/12/2023, s brun a dit le 28/02/2024 :
Bonjour, il est étonnant que la France est cette position sur l arrêt des aides PAC pour les retraites de plus de 67 ans alors qu'une personne encore en activité du même âge peux toucher ces aides. C 'est franchement incompréhensible. DE plus, il est aussi surprenant qu'un ressortissant Portugai...
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Proposition de loi N° 1769, CTS 35 a dit le 28/02/2024 :
Bonjour PPL votée dans l'hémicycle ? promulguée quand ? Merci
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À propos d'une question écrite de Christine Decodts le 06/02/2024, annabelledupont a dit le 28/02/2024 :
Je vous remercie Madame de poser la question. Nous sommes dans cet situation avec un enfant âgè de 18 ans sourd et autiste et nous recherchons un établissement pour adulte adapté à notre fils dans le département du Nord. C'est l'enfer et très dur psychologiquement de ne pas pouvoir envisager d'av...
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À propos d'une question écrite d'Ian Boucard le 18/04/2023, Desgrées du Loû (Directeur de la Sécurité Auchan) a dit le 26/02/2024 :
Bonjour Monsieur le Député, Dès lors que le constat "anticonstitutionnel" est fait par le ministre de l'intérieur, comment l'Etat entend-il pouvoir élargir les prérogatives des policiers municipaux en matière d'AFD. De nombreux magasins sont situés dans des zones de déplacements privilégiées de p...
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À propos d'une question écrite d'Aurélien Saintoul le 07/11/2023, Action des Citoyens pour le Désarmement Nucléaire (ACDN) a dit le 25/02/2024 :
"Cette stricte grille d'analyse n'a pas conduit à suspendre intégralement le flux d'exportations de matériels de guerre depuis le 7 octobre 2023." Qu’est-ce que cela veut dire ? Que cette "stricte grille d’analyse" n’a pas conduit à suspendre le flux d’exportations en Israël, ni peu ni prou, ou b...
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À propos d'une question écrite d'André Chassaigne le 09/05/2023, Christian Amblard a dit le 25/02/2024 :
C’est un vrai problème. Les prairies, notamment dans le Sancy, sont dévastées. Il me semble qu’une mesure de bon sens qui s’impose serait d’interdire la destruction des renards sur les communes touchées par les pullulations du rat-taupière. Le renard est son meilleur régulateur. Les pouvoirs publ...
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