Accompagnement des malades et de la fin de vie

Ils font partie d'une grande discussion au cours de laquelle nous appellerons des amendements prévus jusqu'à celui du rapporteur, qui tendent tous à modifier la même phrase.

Je vais donc appeler des amendements qui auraient dû l'être avant celui du rapporteur. La parole est à Mme Sandrine Rousseau, pour soutenir l'amendement n° 2124.

Les amendements n° 3402 de M. Philippe Vigier et 2297 de Mme Marine Hamelet sont défendus. La parole est à M. Stéphane Delautrette, pour soutenir l'amendement n° 2173.

L'amendement n° 1278 de M. Thomas Ménagé est défendu. Nous en venons à deux amendements identiques n° 678 et 3146. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 678.

L'amendement n° 3146 de M. Christophe Bentz est défendu. Les amendements n° 943 de Mme Julie Delpech et 3147 de M. Christophe Bentzs sont également défendus. Cette grande discussion nous permet du moins d'avoir un débat à peu près clair. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements n° 676 et 677 de M. Patrick Hetzel ainsi que l'amendement n° 3145 de M. Christophe Bentz, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 273 et 702. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 273.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1700 et 3149. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 1700.

Je ferai comme vous voulez. Je suis là également depuis lundi, présente à quasiment tous les débats. Je vous invite à, au moins, finir l'examen de l'article 4. Nous avons traité 144 amendements et il en reste 76.

Je pense que nous pourrions aller vite sur la fin du titre Ier après l'article 4, mais c'est comme vous voulez. Finissons-en avec cet article puis je vous ferai voter pour savoir si vous voulez continuer ou non. Nous sommes dans le temple de la démocratie.

Je suis saisie de quatre amendements, n° 1252, 2892, 2169 et 2909, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 2169 et 2909 sont identiques. La parole est à M. Laurent Panifous, pour soutenir l'amendement n° 1252.

Sur l'article 4, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 1617.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 58 Nombre de suffrages exprimés 49 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 49 Contre 0

Je crois comprendre en vous voyant tous préparer vos affaires que vous n'avez pas très envie de continuer. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n° 2462, 2634).

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 1694 à l'article 1er bis .

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n° 2462, 2634).

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant aux amendements identiques n° 2673 et 2905 à l'article 1er , qui ont été présentés par leurs auteurs.

Compte tenu de ce qui vient d'être précisé et de l'avis favorable de la commission et du Gouvernement sur les amendements identiques à venir n° 22 et 1468, qui incluront la question de la spiritualité, retirez-vous votre amendement n° 2673, monsieur Potier ? Et, monsieur Dharréville, le n° 2905 ? La parole est à M. Dominique Potier.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 88 Nombre de suffrages exprimés 85 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 46 Contre 39