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Les amendements de Yaël Braun-Pivet pour ce dossier
285 interventions trouvées.
La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités, pour donner l'avis du Gouvernement.
Sur les amendements n° 48 et 384, je suis saisie par le groupe Les Républicains de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, n° 1309, 2498 et 2924. La parole est à Mme Delphine Lingemann, pour soutenir l'amendement n° 1309.
L'amendement n° 2498 de M. Dominique Potier est défendu. La parole est à Mme Soumya Bourouaha, pour soutenir l'amendement n° 2924.
Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 48, 2923, 384 et 440, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 48.
Chers collègues, préservons la dignité de nos débats. Que chacun fasse un effort, s'il vous plaît.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 179 Nombre de suffrages exprimés 169 Majorité absolue 85 Pour l'adoption 63 Contre 106
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 175 Nombre de suffrages exprimés 166 Majorité absolue 84 Pour l'adoption 66 Contre 100
Sur les amendements n° 289 et identiques, je suis saisie par les groupes Les Républicains et Écologiste – NUPES de demandes de scrutin public. Sur les amendements n° 49 et identique ainsi que sur l'amendement n° 294, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'autres demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte d...
La parole est à M. Philippe Juvin. Je vous donnerai ensuite la parole, monsieur Neuder, si votre opinion diffère de celle de M. Juvin.
Excusez-moi de vous interrompre, mon cher collègue, mais vous n'exprimez pas une opinion divergente de celle de M. Juvin sur les amendements en discussion.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 176 Nombre de suffrages exprimés 169 Majorité absolue 85 Pour l'adoption 73 Contre 96
Je suis saisie de trois amendements, n° 49, 1504 et 294, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 49 et 1504 sont identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 49. Je vous invite à la concision, mon cher collègue, car nous avons déjà débattu d'amendements analogues.
Le Gouvernement et la commission répondront demain, s'ils le souhaitent, aux orateurs qui se sont exprimés sur l'article. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Séance en hémicycle du vendredi 31 mai 2024 à 21h30 — Accompagnement des malades et de la fin de vie
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n° 2462, 2634).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 39 à l'article 4.
Je vous indique que 2 628 amendements restent à examiner sur les 3 154 qui avaient été déposés. Nous avançons à un bon rythme. Je vous propose d'achever ce soir l'examen du titre Ier – 222 amendements –, de manière à aborder le titre II dès lundi prochain.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisie d'une série amendements pouvant être soumis à une discussion commune. Hormis le premier amendement, n° 3398, ils sont tous identiques. La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq, pour soutenir l'amendement n° 3398.
Nous en arrivons à une série de seize amendements identiques. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 2489 du Gouvernement.
