Accompagnement des malades et de la fin de vie

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2673 et 2905. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 2673.

J'ai dorénavant sept nouvelles demandes de prise de parole, dont celles de M. le rapporteur et de Mme la ministre. Comme il est vingt heures passées, je lève la séance car je ne veux pas bâcler ce très intéressant débat. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n° 2462, 2634).

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant aux amendements identiques n° 120 et 1464 à l'article 1er .

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n° 2462, 2634). Je remercie la présidente de la commission spéciale, Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour la qualité des débats auxquels a donné lieu l'examen de ce texte. Je ne doute pas que les discussions dans l'hémicycle seront du m...

Sur l'amendement n° 120, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 120 et 1464, qui visent à supprimer l'article 1er . La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 120.

L'amendement n° 1464 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. Didier Martin, rapporteur de la commission spéciale pour pour les articles 1er à 4, pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements de suppression.

La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités, pour donner l'avis du Gouvernement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 125 Nombre de suffrages exprimés 121 Majorité absolue 61 Pour l'adoption 48 Contre 73

Je suis saisie de trois amendements, n° 2903, 987 et 521, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement n° 2903.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 506, 931 et 1736. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 506.

Je suis saisie de six amendements, n° 1466, 2613, 2594, 522, 1636 et 3113, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1636 et 3113 sont identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 1466.

Je donnerai la parole à un orateur par groupe, sauf si une opinion divergente souhaite s'exprimer au sein d'un même groupe. La parole est à M. Julien Odoul.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 381 et 1173. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement n° 381.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1637 et 2723. La parole est à M. Alexandre Portier, pour soutenir l'amendement n° 1637.

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 2036, 2901, 1791, 2500 et 2902, tendant à modifier l'intitulé du titre Ier , pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 2036, qui fait l'objet d'un sous-amendement.

Sur l'amendement n° 1793, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Julien Odoul, pour soutenir l'amendement n° 988.

La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir les amendements n° 3116 et 3117, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de trois amendements, n° 1151, 1793 et 2904, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1793 et 2904 sont identiques. La parole est à M. Laurent Panifous, pour soutenir l'amendement n° 1151.

L'amendement n° 2904 de Mme Elsa Faucillon est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?