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Les amendements de Yaël Braun-Pivet pour ce dossier
285 interventions trouvées.
Je suis saisie de trois amendements, n° 1361, 435 et 1827, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Christelle Petex, pour soutenir l'amendement n° 1361.
L'amendement n° 435 de M. Yannick Neuder est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 1827.
Je m'efforce de donner la parole le plus largement possible en laissant s'exprimer un orateur par groupe. La parole est à Mme Christine Pires Beaune.
Je suis saisie de deux amendements, n° 2735 et 940, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour soutenir l'amendement n° 2735.
Je suis saisie de deux amendements, n° 877 et 3005, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Laurent Panifous, pour soutenir l'amendement n° 877.
La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir les amendements n° 3108 et 3119, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur les amendements n° 24 et identiques, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de huit amendements identiques, n° 24, 637, 952, 1090, 1357, 1469, 1739 et 1922. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement ...
Peut-être n'est-il pas nécessaire de présenter chacun des amendements identiques. La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l'amendement n° 637.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 179 Nombre de suffrages exprimés 172 Majorité absolue 87 Pour l'adoption 83 Contre 89
Sur l'amendement n° 1470, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 1470.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 160 Nombre de suffrages exprimés 151 Majorité absolue 76 Pour l'adoption 81 Contre 70
Sur l'amendement n° 1802, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Annick Cousin, pour soutenir l'amendement n° 2275.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 135 Nombre de suffrages exprimés 129 Majorité absolue 65 Pour l'adoption 17 Contre 112
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir les amendements n° 1155 et 1159, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n° 2462, 2634).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 912 à l'article 1er .
La parole est à M. Didier Martin, rapporteur de la commission spéciale pour les articles 1
La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisie de trois amendements, n° 1167, 1800 et 413, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement n° 1167.
Je suis saisie de deux amendements, n° 2733 et 2728, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 2733 fait l'objet d'un sous-amendement n° 3430. La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour soutenir l'amendement n° 2733.
