Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture

Il reste à examiner 105 amendements, qui sont tous des demandes de rapport. Peut-être pourriez-vous sélectionner celles qui vous tiennent réellement à cœur, pour que nous puissions avancer un peu plus rapidement ? L'amendement n° 4281 de Mme Caroline Colombier est défendu.

Les amendements n° 1190 de M. Loïc Prud'homme, 3202 de Mme Lisa Belluco et 2455 de Mme Chantal Jourdan sont défendus.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1191 et 3208. La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir l'amendement n° 1191.

Je suis saisie de trois amendements, n° 679, 562 et 4068, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Francis Dubois, pour soutenir l'amendement n° 679.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 63 Nombre de suffrages exprimés 63 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 12 Contre 51

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 200, 1543 et 3945. Les amendements n° 200 de M. Jean-Yves Bony et 1543 de M. Francis Dubois sont défendus. La parole est à Mme Hélène Laporte, pour soutenir l'amendement n° 3945.

La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir les amendements n° 104 et 117, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Les amendements identiques n° 177 de Mme Justine Gruet, 2212 de M. Jérôme Nury et 2571 de Mme Émilie Bonnivard sont défendus.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 19, 1013, 1536 et 4028. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l'amendement n° 19.

Les amendements identiques n° 1013 de M. Vincent Descoeur, 1536 de M. Francis Dubois et 4028 de M. David Taupiac sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 436, 905 et 3494. Les amendements n° 436 de Mme Juliette Vilgrain et 905 de M. Fabrice Brun sont défendus. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 3494.

Les amendements n° 543 de M. Vincent Descœur, 1210 de Mme Sylvie Ferrer et 1223 de Mme Mathilde Hignet sont défendus.

Je suis saisie de quatre amendements, n° 4405, 426, 686 et 3532, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 426, 686 et 3532 sont identiques. La parole est à Mme Edwige Diaz, pour soutenir l'amendement n° 4405.

L'amendement n° 426 de M. Jean-Pierre Vigier et 686 de M. Francis Dubois sont défendus. La parole est à M. Kévin Mauvieux, pour soutenir l'amendement n° 3532.

Les amendements n° 849 de M. Fabrice Brun et 4064 de M. Vincent Descœur, pouvant faire l'objet d'une discussion commune, sont défendus.

Je suis saisie de six amendements, n° 3235, 2959, 95, 1192, 3237 et 3240, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1192 et 3237 sont identiques. L'amendement n° 3235 de Mme Lisa Belluco est défendu. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir l'amendement n° 2959.

Sur cet amendement n° 2959, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l'amendement n° 95.

Sur cet amendement n° 95, je suis saisie par le groupe du groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir l'amendement n° 1192.

Sur l'amendement 3750, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements n° 1386 de M. Idir Boumertit, 2876 de M. Hendrik Davi et 3568 de Mme Sophia Chikirou sont défendus.

Les amendements n° 1823 de M. Nicolas Forissier, 2946 de M. Loïc Prudhomme, 2222 de M. Jérôme Nury, 2767 de M. Aurélien Lopez-Liguori, 2816 de Mme Belluco et 3161 de M. Dessigny sont défendus.