Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 58 Nombre de suffrages exprimés 58 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 32 Contre 26

Je suis saisie de sept amendements, n° 2682, 895, 2813, 3613, 3733, 1976 et 1334, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 895, 2813 et 3613 sont identiques. La parole est à Mme Hélène Laporte, pour soutenir l'amendement n° 2682.

L'amendement n° 3733 de M. Antoine Villedieu est défendu. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement n° 1976.

Sur l'amendement n° 2687, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Loïc Prud'homme.

La parole est à M. Inaki Echaniz, pour soutenir le sous-amendement n° 5445, à l'amendement n° 4619. Monsieur Echaniz, je vous laisse la primeur d'annoncer ce que vous proposez d'insérer après les mots « anciennes comme innovantes ».

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 52 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 12 Contre 40

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1333 et 4363. La parole est à Mme Géraldine Bannier, rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement n° 1333.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 35 Nombre de suffrages exprimés 34 Majorité absolue 18 Pour l'adoption 23 Contre 11

Sur l'amendement n° 1379, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements, n° 3190 et 3890, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Max ...

Je propose que nous examinions un dernier amendement, le n° 1379, sur lequel j'ai annoncé le scrutin public, puis nous lèverons la séance. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour le soutenir.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 10 Contre 50