Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
(Article 1er)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 134 Nombre de suffrages exprimés 132 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 56 Contre 76

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 132 Nombre de suffrages exprimés 132 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 54 Contre 78

La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir les sous-amendements n° 5145, 5146 et 5148, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 132 Nombre de suffrages exprimés 130 Majorité absolue 66 Pour l'adoption 55 Contre 75

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 133 Nombre de suffrages exprimés 129 Majorité absolue 65 Pour l'adoption 55 Contre 74

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 132 Nombre de suffrages exprimés 131 Majorité absolue 66 Pour l'adoption 56 Contre 75

Le sous-amendement n° 5131 de Mme Aurélie Trouvé est défendu. Je suis saisie de trois sous-amendements identiques, n° 5060, 5121 et 5152. La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir le sous-amendement n° 5060.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 133 Nombre de suffrages exprimés 129 Majorité absolue 65 Pour l'adoption 55 Contre 74

Le sous-amendement n° 5152 de Mme Sandrine Le Feur est défendu. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir le sous-amendement n° 4784.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 131 Nombre de suffrages exprimés 125 Majorité absolue 63 Pour l'adoption 53 Contre 72

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 128 Nombre de suffrages exprimés 127 Majorité absolue 64 Pour l'adoption 62 Contre 65

Monsieur Le Fur, le ministre répond comme il l'entend ! Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 5057 et 5259. Le sous-amendement n° 5057 de Mme Chantal Jourdan est défendu. La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir le sous-amendement n° 5259.

Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 4747 et 4933. La parole est à M. Frédéric Maillot, pour soutenir le sous-amendement n° 4747.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 131 Nombre de suffrages exprimés 104 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 103 Contre 1

Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 4783 et 5332. Le sous-amendement n° 4783 de M. André Chassaigne est défendu. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir le sous-amendement n° 5332.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 127 Nombre de suffrages exprimés 125 Majorité absolue 63 Pour l'adoption 66 Contre 59

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 116 Nombre de suffrages exprimés 110 Majorité absolue 56 Pour l'adoption 52 Contre 58

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 127 Nombre de suffrages exprimés 126 Majorité absolue 64 Pour l'adoption 98 Contre 28

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 105 Nombre de suffrages exprimés 100 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 26 Contre 74

Le sous-amendement n° 5164 de Mme Mathilde Hignet est défendu. La parole est à M. Francis Dubois, pour soutenir les sous-amendements n° 5147 et 5001, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.