Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
(Article 1er)

Le sous-amendement n° 5094 de Mme Marie Pochon est défendu. Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 4821 et 5092. Le sous-amendement n° 4821 de M. Pierre Meurin est défendu. La parole est à Mme Lisa Belluco, pour soutenir le sous-amendement n° 5092.

Les sous-amendements n° 5009 de M. Grégoire de Fournas et 5175 de M. Emmanuelle Ménard sont défendus. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir le sous-amendement n° 4869.

Le sous-amendement n° 4845 de Mme Valérie Bazin-Malgras est défendu. Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 4907 et 5343. La parole est à Mme Christelle Petex, pour soutenir le sous-amendement n° 4907.

Je suis saisie de quatre sous-amendements identiques, n° 4890, 4891, 4892, et 4893. La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir le sous-amendement n° 4890.

La parole est à M. Grégoire de Fournas, pour soutenir les sous-amendements n° 5010, 5011 et 5012, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Les sous-amendements n° 5174 rectifié de Mme Emmanuelle Ménard et 5207 de M. Laurent Jacobelli sont défendus. La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir le sous-amendement n° 5124.

Nous en venons à deux sous-amendements identiques, n° 4924 et 5091. La parole est à Mme Sylvie Ferrer, pour soutenir le sous-amendement n° 4924.

La parole est à M. Grégoire de Fournas, pour soutenir les sous-amendements n° 5014 et 5015, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 5229 et 5230. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir le sous-amendement n° 5229.

Je suis saisie de trois sous-amendements identiques, n° 4965, 5016 et 5051. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir le sous-amendement n° 4965.

La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance. Avant de lever la séance, je vous indique que, sur les 594 sous-amendements, 75 ont été présentés ce soir.