Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
(Article 1er)

Les sous-amendements identiques n° 5211 de M. Loïc Prud'homme et 5257 de Mme Chantal Jourdan sont défendus. La parole est à M. Gabriel Amard, pour soutenir le sous-amendement n° 5307.

Les sous-amendements n° 4801 de M. Ian Boucard, 5275 de Mme Aurélie Trouvé et 4777 de M. André Chassaigne sont défendus. La parole est à M. Luc Lamirault, pour soutenir le sous-amendement n° 4852.

Les sous-amendements n° 5208 Mme Mathilde Hignet, 5038 de M. Grégoire de Fournas, 5334 de Mme Aurélie Trouvé, 5065 et 5066 de M. Dominique Potier et 5039 de M. Grégoire de Fournas sont défendus. La parole est à Mme Laurence Robert-Dehault, pour soutenir le sous-amendement n° 4763.

Les sous-amendements n° 5040 de M. Grégoire de Fournas, 5373 de Mme Aurélie Trouvé et 5088 de Mme Marie Pochon sont défendus. La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir le sous-amendement n° 5104.

Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 5103 et 5209. Le sous-amendement n° 5103 de Mme Marie Pochon est défendu. La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir le sous-amendement n° 5209.

Le sous-amendement n° 5322 de Mme Aurélie Trouvé est défendu. La parole est à M. Nicolas Meizonnet, pour soutenir le sous-amendement n° 4972.

Les sous-amendements n° 5041 et 5042 de M. Grégoire de Fournas sont défendus, de même que les sous-amendements n° 5078 et 5079 de Mme Marie Pochon. La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir le sous-amendement n° 5080.

Les sous-amendements n° 5082 et 5083 de Mme Marie Pochon, 5084 et 5085 de Mme Lisa Belluco, 5086, 5087 et 5167 de Mme Marie Pochon sont défendus. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance. Avant de lever la séance, je vous indique qu'il reste quatre-vingt-quatre sous-amendements à examiner avant de pouvoir passer au vote su...

Pour mémoire, nous avions entamé une discussion commune dont nous reprenons le fil. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir l'amendement n° 3066.

Monsieur Le Fur, vous prendrez la parole pour défendre vos amendements. Seul l'orateur qui défend l'amendement peut s'exprimer – si possible dans le calme.

Une invitation un peu vocale, tout de même… La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir l'amendement n° 3086.

Il y a beaucoup d'amendements en discussion commune. Pourquoi ? Parce qu'ils réécrivent tous l'article. Il n'y a donc aucune raison qu'ils soient mis en concurrence et qu'on en privilégie certains par rapport à d'autres. Nous devons tous les examiner ensemble. Je sais que ce n'est pas facile : il y en a beaucoup, et il y aura surtout beaucoup d...

L'organisation de la discussion est déjà suffisamment compliquée ; je vous prie de laisser parler Mme la rapporteure, qui propose une catégorisation des sous-amendements et apporte d'ores et déjà quelques précisions à leur sujet.

Mme la rapporteure, pour éclairer le débat en amont, se proposait d'identifier les grands thèmes évoqués par les sous-amendements qui vont suivre, qui sont au nombre de 594. Cela peut être utile. Les auteurs des sous-amendements pourront bien sûr les défendre un par un, après quoi nous reviendrons à un débat de synthèse lors duquel chacun pourr...

Monsieur Le Fur, je vous donnerai la parole pour un rappel au règlement, mais vous savez mieux que quiconque que le temps de parole de Mme la rapporteure n'est pas limité.

Elle a choisi d'annoncer par avance certains éléments de réponse concernant les sous-amendements à venir. Elle est libre de le faire. Si vous désirez faire un rappel au règlement pour signifier votre désaccord, je vous donnerai la parole en temps voulu, ainsi qu'à Mme Batho.

Je rappelle que nous examinons actuellement les amendements n° 3952 et identiques visant à réécrire l'article 1er . L'amendement n° 4610 de Mme Anne-Laure Babault est défendu. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l'amendement n° 4733.

Nous en venons à la discussion des nombreux sous-amendements. Ils commencent par une série de six sous-amendements identiques, n° 4850, 4855, 4856, 4857, 5125 et 5134. La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir le sous-amendement n° 4850.

Le sous-amendement n° 4745 de M. Sébastien Jumel est défendu. La parole est à M. Guillaume Garot, pour soutenir le sous-amendement n° 5049.

La parole est à M. Luc Lamirault, pour soutenir les sous-amendements n° 4918 et 4919, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.