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Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
108 interventions trouvées.
La séance est reprise. Chers collègues, je propose, si nous voulons finir l'examen des amendements avant minuit, que vous disposiez d'une minute et non de deux pour présenter les amendements. J'espère que cela convient à tous.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1842 et 1846. La parole est à M. Jérémie Iordanoff, pour soutenir l'amendement n° 1842.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1852 et 1800. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 1852.
Sur l'amendement 1839, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Mereana Reid Arbelot, pour soutenir l'amendement n° 1045.
Sur l'amendement n° 1449, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jérémie Iordanoff, pour soutenir l'amendement n° 1839.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 56 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 12 Contre 44
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 57 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 12 Contre 45
La parole est à M. Alexandre Portier, pour soutenir les amendements n° 863 et 862, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je vous indique qu'il reste 90 amendements à examiner ; cet après-midi, nous en avons examiné 60. La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'administration générale et territoriale de l'État (n° 1745, annexe 2 ; n° 1778, tome I), aux sécurités (n° 1745, annexes 42 et 43 ; n° 1778, tomes VII et VIII ; n° 1808, tome VIII) et au compte d'affectation spéciale "Contrôle de la circulation et du stationnement routiers" (n° 1745, annexe 42). ...
La parole est à Mme Nadia Hai, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Florian Chauche, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Ugo Bernalicis, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. Thomas Rudigoz, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. Jean-Pierre Cubertafon, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Éric Pauget, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est maintenant à Mme la ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité.
En fait, madame la ministre déléguée, lors de l'examen des crédits budgétaires, le temps de parole du Gouvernement est limité, à la différence des autres séances.
Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que leur durée, comme celle des réponses, est fixée à deux minutes. La parole est à M. Jean Terlier.
J'appelle maintenant les crédits de la mission "Administration générale et territoriale de l'État" , inscrits à l'état B. La parole est à Mme la ministre déléguée, pour soutenir l'amendement n° 2898.
