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Les interventions de Quentin Bataillon sur ce dossier

214 amendements trouvés


02/11/2023 — Amendement N° 3620C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Seo, M. Dunoyer, M. Metzdorf, M. Lefèvre, M. Maillard, M. Jean-René Cazeneuve, M. Abad, Mme Abadie, M. Adam, M. Al...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer03 000 000
Conditions de vie outre-mer3 000 0000
TOTAUX3 000 0003 000 000

02/11/2023 — Amendement N° 3555C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Le Feur, M. Ghomi, M. Bataillon, M. Abad, M. Larsonneur, M. Ramos, Mme Dupont, Mme Piron, M. Giraud, M. Haury, M....

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt00
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation0

31/10/2023 — Amendement N° 2931C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Dupont, Mme Clapot, Mme Dordain, Mme Rilhac, M. Ardouin, M. Bataillon, M. Bordat, M. Causse, Mme Colomb-Pitollat,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

...

31/10/2023 — Amendement N° 2851C au texte N° 1680 - Après l'article 49 (Sort indéfini)
M. Sorre, M. Vignal, Mme Vignon, M. Metzdorf, Mme Panonacle, Mme Decodts, M. Fait, M. Bouyx, Mme Spillebout, M. Faven...

Avant le 1er juillet 2024, le Gouvernement remet au Parlement un rapport dressant les besoins humains, financiers et matériels nécessaires à l’Établissement français du sang, mentionné à l’article L. 1222‑1 du code de la santé publique, pour poursuivre sa mission de service public et préserver son autosuffisance en produits sanguins....

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables70 000 0000
Aide à l'accès au logement00
(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

30/10/2023 — Amendement N° 2512C au texte N° 1680 - Article 54 (Sort indéfini)
M. Valence, M. Maillard, Mme Abadie, M. Adam, M. Alauzet, M. Anglade, M. Ardouin, M. Armand, M. Bataillon, M. Belhadd...

À la fin, substituer à la date : « 1er septembre 2024 » la date : « 1er septembre 2025 ». Exposé sommaire : Le fonds de soutien au développement des activités périscolaires (FSDAP) a été créé par la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République afin...

30/10/2023 — Amendement N° 2466C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
M. Belhaddad, M. Lefèvre, M. Maillard, M. Jean-René Cazeneuve, M. Abad, Mme Abadie, M. Adam, M. Alauzet, M. Amiel, M....

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

(en euros)
Programmes+-
Sport10 000 0000
Jeunesse et vie associative00
Jeux olympiques et paralympiques 202400
(en euros)
Programmes+-
Sport5 000 0000
Jeunesse et vie associative00
Jeux olympiques et paralympiques 202400
(en euros)
Programmes+-
Sport9 000 0000
Jeunesse et vie associative09 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 20240...

30/10/2023 — Amendement N° 2182C au texte N° 1680 - Après l'article 59 (Sort indéfini)
Mme Colboc, M. Bataillon, M. Lefèvre, M. Maillard, M. Jean-René Cazeneuve, M. Abad, Mme Abadie, M. Adam, M. Alauzet, ...

I. – À la fin du III de l’article 272 de la loi n° 2019‑1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020, le taux : « 20 % » est remplacé par le taux : « 40 % ». II. – Le présent article entre en vigueur le 1er janvier 2024. Exposé sommaire : Dans le cadre de la politique de développement de la vie associative locale, facteur majeur...

30/10/2023 — Amendement N° 1917C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Sorre, M. Vignal, Mme Vignon, M. Metzdorf, Mme Panonacle, Mme Decodts, M. Fait, Mme Spillebout, M. Favennec-Bécot,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins01 000 000
Protection maladie00
Compensation à la Sécurité soc...

30/10/2023 — Amendement N° 1916C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Sorre, M. Vignal, Mme Vignon, M. Metzdorf, Mme Panonacle, Mme Decodts, Mme Brugnera, M. Bouyx, Mme Spillebout, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins02 000 000
Protection maladie00
Compensation à la Sécurité soc...

25/10/2023 — Amendement N° CF3037C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Anthoine, M. Fait, M. Abad, Mme Spillebout, Mme Saint-Paul, M. Bataillon, M. Zulesi, M. Molac, M. Martineau, Mme ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture500 0000

23/10/2023 — Amendement N° 457C au texte N° 1680 - Après l'article 52 (Sort indéfini)
M. Causse, M. Fait, M. Belhaddad, M. Ardouin, M. Ghomi, M. Bataillon, M. Bordat, Mme Jacqueline Maquet, Mme Maillart-...

I. – Le I de l’article L. 337‑7 du code de l’énergie est complété par un 3° et un 4° ainsi rédigés : « 3° Aux organismes d’habitation à loyer modéré visés à l’article L. 411‑2 du code de la construction et de l’habitation, aux sociétés d’économie mixte visées à l’article L. 481‑1 du même code, aux organismes bénéficiant de l’agrément prévu à l...

23/10/2023 — Amendement N° CF2362C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Causse, M. Fait, M. Belhaddad, M. Ardouin, M. Bataillon, M. Bordat, Mme Jacqueline Maquet, Mme Maillart-Méhaignerie

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement01 000 000 000
...

21/10/2023 — Amendement N° CF2123C au texte N° 1680 - Article 41 (Irrecevable)
M. Ledoux, M. Christophe, Mme Parmentier-Lecocq, M. Bordat, Mme Lakrafi, M. Zulesi, Mme Spillebout, Mme Caroit, Mme D...

à la seconde colonne du tableau, « Mission Ecologie, développement et mobilités durables » 1° A la deuxième ligne « Affaires maritimes, pêche et aquaculture », diminuer le nombre de : 10 2° A la quatrième ligne « Expertise, information géographique et météorologie », diminuer le nombre de : 10 3° A la cinquième ligne « Prévention des risques...

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables70 000 0000
Aide à l'accès au logement00
(en euros)
Programmes+-
Patrimoines06 400 000
Création6 400 0000
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture0

20/10/2023 — Amendement N° 326C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Fait, M. Giraud, Mme Boyer, M. Guy Bricout, M. Metzdorf, Mme Saint-Paul, Mme Spillebout, Mme Vignon, M. Viry, M. M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture500 0000

20/10/2023 — Amendement N° AC359C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Spillebout, M. Ghomi, Mme Colboc, M. Ott, M. Abad, Mme Colomb-Pitollat, M. Fait, Mme Rilhac, M. Ardouin, Mme Yada...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante1 100 0000
Recherches scientifiques et techno...