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Les interventions de Philippe Brun sur ce dossier

1448 amendements trouvés


31/10/2023 — Amendement N° 3031C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Potier, Mme Jourdan, M. Delautrette, M. Echaniz, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Br...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

...

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt3 000 0000
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt50 000 0000
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation

31/10/2023 — Amendement N° 3029C au texte N° 1680 - Article 35 (Tombe)
M. Potier, M. Saulignac, Mme Jourdan, M. Delautrette, M. Echaniz, M. Delaporte, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mic...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt100 000 0000
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation

31/10/2023 — Amendement N° 3028C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Garot, Mme Jourdan, M. Potier, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Aviragnet, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt00
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation0

31/10/2023 — Amendement N° 3027C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Jourdan, M. Potier, Mme Battistel, M. Hajjar, M. Naillet, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. P...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt00
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation0

31/10/2023 — Amendement N° 3026C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Potier, Mme Jourdan, M. Delautrette, M. Echaniz, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Br...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt60 000 0000
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation

31/10/2023 — Amendement N° 2964C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Sitzenstuhl, Mme Rabault, Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Boulo...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

31/10/2023 — Amendement N° 2963C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Mickaël Bouloux, M. Tellier, Mme Rabault, Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
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Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

31/10/2023 — Amendement N° 2961C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Sitzenstuhl, Mme Rabault, Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
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Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

31/10/2023 — Amendement N° 2959C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Sitzenstuhl, Mme Rabault, Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Boulo...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

31/10/2023 — Amendement N° 2958C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Mickaël Bouloux, M. Tellier, Mme Rabault, Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
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Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

31/10/2023 — Amendement N° 2950C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Tellier, M. Mickaël Bouloux, M. Potier, M. Garot, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Philippe Brun, M. C...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
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Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

31/10/2023 — Amendement N° 2949C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Mickaël Bouloux, M. Tellier, Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

31/10/2023 — Amendement N° 2945C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Mickaël Bouloux, M. Tellier, M. Pahun, M. Berta, M. Lecamp, Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

31/10/2023 — Amendement N° 2938C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. Sitzenstuhl, Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Baptis...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante28 174 2880
Recherches scientifiques et techn...

31/10/2023 — Amendement N° 2899C au texte N° 1680 - Article 35 (Irrecevable)
Mme Battistel, M. Aviragnet, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. David, M. Delautrette, M. Echaniz, Mme Jourdan,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Développement des entreprises et régulations1 000 0000
Plan France Très haut débit00
Statistiques et études éc...

31/10/2023 — Amendement N° 2767C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Karamanli, Mme Untermaier, M. Saulignac, M. Vicot, M. Philippe Brun, M. Baptiste, Mme Rabault, Mme Pires Beaune, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

(en euros)
Programmes+-
Présidence de la République015 000 000
Assemblée nationale15 000 0000
Sénat00
(en euros)
Programmes+-
Coordination du travail gouvernemental01 200 000
Protection des droits et libertés1 200 0000
TOTAUX1 ...

31/10/2023 — Amendement N° 2764C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Karamanli, M. Saulignac, M. Vicot, Mme Untermaier, Mme Pires Beaune, M. Philippe Brun, M. Mickaël Bouloux, M. Bap...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Immigration et asile020 000 000
Intégration et accès à la nationalité française20 000 0000
TOTAUX20 0...

31/10/2023 — Amendement N° 2763C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Karamanli, M. Saulignac, Mme Untermaier, M. Vicot, Mme Pires Beaune, M. Philippe Brun, M. Mickaël Bouloux, M. Bap...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Immigration et asile020 000 000
Intégration et accès à la nationalité française20 000 0000
TOTAUX20 0...