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Programmation militaire 2024-2030
(Article 2 et rapport annexé)
Les amendements de Jean-Michel Jacques
Les interventions de Jean-Michel Jacques sur ce dossier
155 amendements trouvés
09/05/2023 — Amendement N° DN913 au texte N° 1033 - Article 26 (Adopté)
M. Jacques
À l’alinéa 15, substituer aux deux occurrences des mots : « de son », le mot : « du ». Exposé sommaire : Rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN899 au texte N° 1033 - Article 2 (Adopté)
M. Jacques
À la deuxième phrase de l’alinéa 24, substituer aux mots : « d’autre part » les mots : « en outre ». Exposé sommaire : Rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN849 au texte N° 1033 - Article 2 (Adopté)
M. Jacques
À la deuxième phrase de l’alinéa 49, substituer au mot : « les » le mot : « des ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN863 au texte N° 1033 - Article 20 (Adopté)
M. Jacques
À l’alinéa 9, substituer au mot : « et » le signe : « , ». Exposé sommaire : Rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN921 au texte N° 1033 - Article 2 (Adopté)
M. Jacques
À la première phrase de l’alinéa 4, substituer aux mots : « du quantique » les mots : « de l’informatique quantique ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN927 au texte N° 1033 - Article 2 (Retiré avant séance)
M. Jacques
À la dernière phrase de l’alinéa 41, substituer aux mots : « en orbite basse » les mots : « dans l’espace ». Exposé sommaire : Cet amendement a pour objet de mettre en exergue que la protection de nos moyens spatiaux doit être plus large que la seule protection de nos moyens en orbite basse.
09/05/2023 — Amendement N° DN908 au texte N° 1033 - Article 14 (Retiré)
M. Jacques
Après l’alinéa 58, insérer l’alinéa suivant : « Au douzième alinéa de l’article L. 12 du code des pensions civiles et militaires de retraite, après la référence : « L. 13 », sont insérés les mots : « du présent code ». » Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN843 au texte N° 1033 - Article 2 (Adopté)
M. Jacques, M. Gassilloud
À la deuxième phrase de l’alinéa 28, substituer aux mots : « , en Outre-mer, », les mots : « , et singulièrement dans nos territoires d’outre-mer, ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN888 au texte N° 1033 - Article 36 (Adopté)
M. Jacques
Compléter l’alinéa 93 par les mots : « , et au plus tard douze mois après la promulgation de la présente loi ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN878 au texte N° 1033 - Article 25 (Adopté)
M. Jacques
À l’alinéa 8, après la référence : « III », insérer les mots : « de la présente partie ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN835 au texte N° 1033 - Article 24 (Adopté)
M. Jacques
À la seconde phrase de l’alinéa 7, substituer au mot : « composantes » le mot : « composants ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN842 au texte N° 1033 - Article 2 (Adopté)
M. Jacques
À la dernière phrase de l’alinéa 4, substituer aux mots : « , tout comme à notre BITD, » les mots : « et à notre BITD ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN916 au texte N° 1033 - Article 2 (Adopté)
M. Jacques
À la première phrase de l’alinéa 51, supprimer le mot : « première ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN855 au texte N° 1033 - Article 12 (Adopté)
M. Jacques
Après l’alinéa 7, insérer l’alinéa suivant : « II bis. – À l’article L. 4251‑7 du code de la défense, les mots : « de dommages physiques ou psychiques subis pendant les périodes » sont remplacés par les mots : « d’une blessure physique ou psychique ou ayant contracté une maladie pendant une période ». Exposé sommaire : Amendement miro...
09/05/2023 — Amendement N° DN839 au texte N° 1033 - Article 2 (Adopté)
M. Jacques
À la seconde phrase de l’alinéa 3, substituer au mot : « depuis » le mot : « de ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN832 au texte N° 1033 - Article 24 (Adopté)
M. Jacques
À la première phrase de l’alinéa 15, substituer aux mots : « la personne » les mots : « l’entreprise ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN907 au texte N° 1033 - Article 14 (Adopté)
M. Jacques
À l’alinéa 42, substituer aux mots : « doit informer » le mot : « informe ». Exposé sommaire : Rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN822 au texte N° 1033 - Article 2 (Adopté)
M. Jacques
À la seconde phrase de l’alinéa 53, après la première occurrence du mot : « de », insérer le mot : « la ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN891 au texte N° 1033 - Article 2 (Adopté)
M. Jacques
A l’alinéa 35, à la quatrième ligne de la cinquième colonne, après l’acronyme : « FDA », insérer le mot : « rénovées ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à modifier le tableau capacitaire du rapport annexé pour mettre le tableau en adéquation avec le contenu physique du besoin financé et proposé dans le projet de loi. Rectifiant une e...
09/05/2023 — Amendement N° DN905 au texte N° 1033 - Article 14 (Adopté)
M. Jacques
Au début de la deuxième phrase de l’alinéa 13, supprimer les mots : « Dans cette situation, ». Exposé sommaire : Rédactionnel.
