Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Les interventions de Jean-Michel Jacques sur ce dossier
155 amendements trouvés
09/05/2023 — Amendement N° DN887 au texte N° 1033 - Article 36 (Adopté)
M. Jacques
À l’alinéa 91, substituer aux mots : « que dans les îles » les mots : « qu’à ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN899 au texte N° 1033 - Article 2 (Adopté)
M. Jacques
À la deuxième phrase de l’alinéa 24, substituer aux mots : « d’autre part » les mots : « en outre ». Exposé sommaire : Rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN849 au texte N° 1033 - Article 2 (Adopté)
M. Jacques
À la deuxième phrase de l’alinéa 49, substituer au mot : « les » le mot : « des ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN921 au texte N° 1033 - Article 2 (Adopté)
M. Jacques
À la première phrase de l’alinéa 4, substituer aux mots : « du quantique » les mots : « de l’informatique quantique ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN826 au texte N° 1033 - Article 2 (Adopté)
M. Jacques
À l’alinéa 79, substituer aux mots : « portée par des » les mots : « bénéficiant de ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN927 au texte N° 1033 - Article 2 (Retiré avant séance)
M. Jacques
À la dernière phrase de l’alinéa 41, substituer aux mots : « en orbite basse » les mots : « dans l’espace ». Exposé sommaire : Cet amendement a pour objet de mettre en exergue que la protection de nos moyens spatiaux doit être plus large que la seule protection de nos moyens en orbite basse.
09/05/2023 — Amendement N° DN895 au texte N° 1033 - Article 2 (Adopté)
M. Jacques
À la deuxième phrase de l’alinéa 20, substituer à la seconde occurrence du mot : « sur » le mot : « concernant ». Exposé sommaire : Rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN908 au texte N° 1033 - Article 14 (Retiré)
M. Jacques
Après l’alinéa 58, insérer l’alinéa suivant : « Au douzième alinéa de l’article L. 12 du code des pensions civiles et militaires de retraite, après la référence : « L. 13 », sont insérés les mots : « du présent code ». » Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN888 au texte N° 1033 - Article 36 (Adopté)
M. Jacques
Compléter l’alinéa 93 par les mots : « , et au plus tard douze mois après la promulgation de la présente loi ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN833 au texte N° 1033 - Après l'article 9 (Adopté)
M. Jacques, M. Gassilloud
Indépendamment des pouvoirs propres des commissions permanentes chargées des finances, les commissions permanentes de l’Assemblée nationale et du Sénat chargées de la défense suivent et contrôlent l’application de la programmation militaire. Aux fins d’information de ces commissions, cette mission est confiée à leur président ainsi qu’à leurs r...
09/05/2023 — Amendement N° DN842 au texte N° 1033 - Article 2 (Adopté)
M. Jacques
À la dernière phrase de l’alinéa 4, substituer aux mots : « , tout comme à notre BITD, » les mots : « et à notre BITD ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN881 au texte N° 1033 - Article 36 (Adopté)
M. Jacques
À l’alinéa 22, substituer aux mots : « à charge d’ » les mots : « qui doit ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel
09/05/2023 — Amendement N° DN916 au texte N° 1033 - Article 2 (Adopté)
M. Jacques
À la première phrase de l’alinéa 51, supprimer le mot : « première ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN839 au texte N° 1033 - Article 2 (Adopté)
M. Jacques
À la seconde phrase de l’alinéa 3, substituer au mot : « depuis » le mot : « de ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN907 au texte N° 1033 - Article 14 (Adopté)
M. Jacques
À l’alinéa 42, substituer aux mots : « doit informer » le mot : « informe ». Exposé sommaire : Rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN910 au texte N° 1033 - Article 17 (Adopté)
M. Jacques
Compléter l’alinéa 4 par les mots : « par jour ». Exposé sommaire : Rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN850 au texte N° 1033 - Article 2 (Adopté)
M. Jacques
À la dernière phrase de l’alinéa 49, substituer au mot : « ; aussi, » le signe : « . » Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN891 au texte N° 1033 - Article 2 (Adopté)
M. Jacques
A l’alinéa 35, à la quatrième ligne de la cinquième colonne, après l’acronyme : « FDA », insérer le mot : « rénovées ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à modifier le tableau capacitaire du rapport annexé pour mettre le tableau en adéquation avec le contenu physique du besoin financé et proposé dans le projet de loi. Rectifiant une e...
09/05/2023 — Amendement N° DN846 au texte N° 1033 - Article 2 (Adopté)
M. Jacques
À la dernière phrase de l’alinéa 28, substituer au mot : « RH » les mots : « des ressources humaines ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
09/05/2023 — Amendement N° DN905 au texte N° 1033 - Article 14 (Adopté)
M. Jacques
Au début de la deuxième phrase de l’alinéa 13, supprimer les mots : « Dans cette situation, ». Exposé sommaire : Rédactionnel.
