Transmission des savoirs et démocratisation de la culture | 0 | 30 000 00...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) | Programmes | + | - | Environnement et prospective de la politique de défense | 0 | 0 | Préparation et emploi des forces | 900 000 000 | 0 | Soutien...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) | Programmes | + | - | Environnement et prospective de la politique de défense | 0 | 0 | Préparation et emploi des forces | 100 000 000 | 0 | Soutien...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) | Programmes | + | - | Environnement et prospective de la politique de défense | 0 | 20 000 000 | Préparation et emploi des forces | 20 000 000 | 0 |
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) | Programmes | + | - | Environnement et prospective de la politique de défense | 0 | 900 000 | Préparation et emploi des forces | 900 000 | 0 | Souti...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) | Programmes | + | - | Environnement et prospective de la politique de défense | 0 | 1 300 000 | Préparation et emploi des forces | 0 | 0 | Soutien d...
Cet amendement a été retiré avant sa publication. Exposé sommaire :
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) | Programmes | + | - | Environnement et prospective de la politique de défense | 0 | 1 | Préparation et emploi des forces | 0 | 0 | Soutien de la pol...
Dans un délai de douze mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un état des lieux des moyens spécifiques attribués l’espace et plus particulièrement dans la préparation d’une guerre à haute intensité. Exposé sommaire : Alors que le gouvernement annonce une politique spatiale ambitieuse et attrib...
Dans un délai de douze mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un état des lieux des moyens mis en œuvre dans le domaine de la météo spatiale afin de pouvoir connaitre les orientations du Gouvernement sur cette question. Exposé sommaire : La météo spatiale n’est actuellement pas assurée par une...
Dans un délai de douze mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un état des lieux des moyens mis en œuvre pour lutter contre les débris spatiaux afin d’établir des priorités et d’y consacrer un budget spécifique à l’avenir. Exposé sommaire : Les débris spatiaux constituent les raisons principale...
Dans un délai d’un an à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un état des lieux sur la présence et l’influence d’individus appartenant à la mouvance identitaire, la possible constitution de réseaux diffusant cette idéologie au sein du ministère des armées, et sur les politiques de ressources humaines ...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) | Programmes | + | - | Patrimoines | 0 | 0 | Création | 0 | 0 | Transmission des savoirs et démocratisation de la culture | 0 | 20 000 00...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) | Programmes | + | - | Patrimoines | 0 | 0 | Création | 0 | 0 | Transmission des savoirs et démocratisation de la culture | 0 | 50 000 00...
Dans un délai de trois mois après la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport faisant état des conséquences liées à la modification des critères d’attribution des contrats parcours emploi compétence financés par l’État par arrêté préfectoral. Exposé sommaire : Par cet amendement, nous demandons la remise ...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) | Programmes | + | - | Accès et retour à l'emploi | 0 | 0 | Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi | 0 | 5 000 000 | A...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) | Programmes | + | - | Accès et retour à l'emploi | 0 | 0 | Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi | 0 | 10 000 000 | ...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) | Programmes | + | - | Accès et retour à l'emploi | 0 | 0 | Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi | 0 | 10 000 000 | ...
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