Accélération de la production d'énergies renouvelables

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 83 Nombre de suffrages exprimés 72 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 62 Contre 10

Je suis saisie de cinq amendements, n° 2782, 692, 1360, 1593 et 2800, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 692, 1360, 1593 et 2800 sont identiques. La parole est à M. Nicolas Meizonnet, pour soutenir l'amendement n° 2782.

Sur l'amendement n° 948 rectifié, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public. Sur les amendements n° 2526, 2527, 2528, 2533 et 2531, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale de demandes de scrutins publics. Les s...

Les amendements identiques n° 1360 de Mme Lisa Belluco et 1593 de M. Hubert Wulfranc sont défendus. La parole est à Mme Cécile Rilhac, pour soutenir l'amendement n° 2800.

Pardonnez-moi, madame la ministre, je ne vous avais pas vue. Une fois l'amendement mis aux voix, je suis tenue de conclure le vote ; je vous donnerai la parole ensuite.

Si, puisque nous avons eu une discussion après les avis de la commission et du Gouvernement. Si je vous donnais la parole alors que l'amendement est mis aux voix, j'irais à l'encontre du règlement et cela risquerait de créer une jurisprudence.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 218 et 294, qui font l'objet d'un sous-amendement n° 3244. Monsieur Nury, pouvez-vous présenter en même temps ces deux amendements n° 218 et 294 ?

La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 948 rectifié portant article additionnel après l'article 16 octies, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 3233.

Les amendements n° 1409 de Mme Yaël Menache et 1049 de Mme Isabelle Valentin, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 105 Nombre de suffrages exprimés 90 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 90 Contre 0

Sur l'amendement n° 2975, je suis saisie par le groupe Horizons et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Grégoire de Fournas, pour soutenir l'amendement n° 2669.

La séance est reprise. L'amendement n° 2526 de Mme Aurélie Trouvé, tendant à supprimer l'article 16 nonies, est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Sur l'amendement n° 1782, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 2631 de Mme Michèle Martinez est défendu.

Sur l'amendement n° 10, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Sur l'amendement n° 2529, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 104 Nombre de suffrages exprimés 95 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 28 Contre 67

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 73 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 71 Contre 2

Je suis saisie de deux amendements, n° 1130 et 2517, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Emeric Salmon, pour soutenir l'amendement n° 1130.

L'amendement n° 2517 de M. Jean-Hugues Ratenon est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 106 Nombre de suffrages exprimés 101 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 39 Contre 62

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 109 Nombre de suffrages exprimés 85 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 27 Contre 58