Accélération de la production d'énergies renouvelables

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443, 526).

La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement n° 406 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2740 et 1403, qui font l'objet du sous-amendement n° 3198. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 2740.

La parole est à Mme Laurence Robert-Dehault, pour soutenir l'amendement n° 1029, visant à rétablir l'article 16 quater C, supprimé par la commission.

J'appelle maintenant les amendements portant article additionnel après l'article 16 quater D. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement n° 1027.

Je suis saisie de deux amendements, n° 673 et 315, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jérôme Nury, pour soutenir l'amendement n° 673.

Les amendements identiques n° 672 de Mme Véronique Louwagie et 2337 de M. Éric Martineau sont défendus, de même que les amendements identiques n° 328 de M. Jean-Pierre Taite et 1733 de M. Marc Le Fur.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 659 et 2142. L'amendement n° 659 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à Mme Laurence Robert-Dehault, pour soutenir l'amendement n° 2142.

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 158, 1699, 2618, 1069 et 1508, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 158, 1699 et 2618 sont identiques. Les amendements n° 158 de M. Jean-Pierre Vigier et 1699 de M. Inaki Echaniz sont défendus. La parole est à M. Michel Lauzzana, pour soutenir l'amendement n° 2618.

Les amendements n° 1069 de M. Francis Dubois et 1508 de Mme Florence Lasserre sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de trois amendements, n° 778, 1076 et 1507, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1076 et 1507 sont identiques. Les amendements n° 778 de M. Fabrice Brun et 1076 de M. Francis Dubois sont défendus. La parole est à Mme Florence Lasserre, pour soutenir l'amendement n° 1507.

Je suis saisie de deux amendements, n° 1422 et 1329, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1422 de la commission des affaires économiques est rédactionnel. L'amendement n° 1329 de M. Stéphane Viry est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 333, 1369 et 2956. La parole est à M. Bertrand Sorre, pour soutenir l'amendement n° 333.

Les amendements identiques n° 1369 de M. Vincent Rolland et 2956 de Mme Naïma Moutchou sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisie de deux amendements, n° 2016 et 2150, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement n° 2016.

Je suis saisie de quatre amendements, n° 2285 deuxième rectification, 1265, 1370 et 2957, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1265, 1370 et 2957 sont identiques. La parole est à M. David Valence, pour soutenir l'amendement n° 2285 deuxième rectification.

Les amendements identiques n° 1370 de M. Vincent Rolland et 2957 de Mme Naïma Moutchou sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de cinq amendements, n° 690, 1326, 1592, 2798 et 2524, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 690, 1326, 1592 et 2798 sont identiques. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement n° 690.

Sur l'article 16 septies, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis du Gouvernement sur les amendements en discussion commune ?

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 1358, 2525 et 2799. La parole est à Mme Lisa Belluco, pour soutenir l'amendement n° 1358.