Accélération de la production d'énergies renouvelables

Sur les amendements n° 1419 et 554, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement n° 1419 rectifié.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 91 Nombre de suffrages exprimés 89 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 33 Contre 56

Je suis saisie de trois amendements, n° 2426, 885 et 2071, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 885 et 2071 sont identiques. La parole est à M. Maxime Laisney, pour soutenir l'amendement n° 2426, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 3104.

Le sous-amendement n° 3104 de M. le rapporteur est défendu. Les amendements identiques n° 885 de Mme Delphine Batho et 2071 de Marjolaine Meynier-Millefert sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Sur les amendements n° 2429 et 2430, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Emmanuel Maquet, pour soutenir l'amendement n° 1452.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 71 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 22 Contre 49

Je suis saisie de deux amendements, n° 821 et 2817, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jérôme Nury, pour soutenir l'amendement n° 821.

Pour votre information, monsieur le député, l'objet de votre sous-amendement était trop large, au point que celui-ci s'apparentait plutôt à un amendement. Il a donc été déclaré irrecevable.

La parole est à Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Je suis saisie d'un sous-amendement n° 3151, identique au sous-amendement précédent. La parole est à M. Charles Fournier, pour le soutenir.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 109 Nombre de suffrages exprimés 104 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 39 Contre 65

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 107 Nombre de suffrages exprimés 103 Majorité absolue 52 Pour l'adoption 41 Contre 62

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 111 Nombre de suffrages exprimés 100 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 32 Contre 68

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 79 Nombre de suffrages exprimés 79 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 20 Contre 59

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 906 et 2421. L'amendement n° 906 de Mme Delphine Batho est défendu. La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir l'amendement n° 2421.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2732 et 1705. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 2732 du Gouvernement.

Les amendements n° 826 de M. Jérôme Nury et 1340 de M. Stéphane Viry, pouvant faire l'objet d'une discussion commune, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Sur l'amendement n° 2886, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 905 de Mme Delphine Batho est défendu.

Monsieur le député, les rappels au règlement s'adressent à la présidence. Pour vous répondre, après les hamsters en cage, le perroquet… Disons que c'est un après-midi animalerie.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 69 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 18 Contre 51