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21/11/2022 — Amendement N° 344 au texte N° 329 - Titre (Retiré avant séance)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer au mot : « l’humanité », les mots : « effacer nos traditions ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 345 au texte N° 329 - Titre (Retiré avant séance)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer au mot : « l’humanité », les mots : « effacer notre identité ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 346 au texte N° 329 - Titre (Retiré avant séance)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer au mot : « l’humanité », les mots : « effacer notre culture ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 347 au texte N° 329 - Titre (Retiré avant séance)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « l’humanité », les mots : « nier nos traditions ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 348 au texte N° 329 - Titre (Retiré avant séance)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « l’humanité », les mots : « nier notre identité ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 349 au texte N° 329 - Titre (Retiré avant séance)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « l’humanité », les mots : « nier notre culture ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 350 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « premier pas vers l’effacement de nos traditions ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 351 au texte N° 329 - Article 1er (Sort indéfini)
Mme Lebec, M. Jean-René Cazeneuve

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° Après la première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1, est insérée une phrase ainsi rédigée : « Tout torero doit avoir fait une formation sur le bien-être animal au sein d’un élevage de taureaux. » ; « 2° Après la première phrase du second alinéa de l’article 522‑1, est insérée une phrase ainsi ré...

21/11/2022 — Amendement N° 352 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « grand pas pour nier nos traditions ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 353 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Vignal

À la fin du titre, supprimer les mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité ». Exposé sommaire : Cet amendement propose de remplacer le titre actuel de la proposition de loi par un titre correspondant à la réalité du dispositif législatif, en supprimant le détournement de la citation de Neil Armstrong. Ce dernier n'e...

21/11/2022 — Amendement N° 354 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « grand pas pour nier notre identité ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 355 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « grand pas pour nier notre culture ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 356 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « premier pas vers l’effacement de nos traditions ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 357 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « premier pas vers l’effacement de notre identité ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 358 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « premier pas vers l’effacement de notre culture ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 359 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « premier pas vers l’effacement de nos traditions taurines ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 360 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « premier pas vers l’effacement de nos traditions du sud ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 361 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Vignal

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « interdire les traditions locales ininterrompues. » Exposé sommaire : Cet amendement vise à remplacer le titre de la proposition de loi afin d'en révéler la réelle portée : mettre fin à une exception culturelle pour...

21/11/2022 — Amendement N° 362 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

À la fin du titre, substituer aux mots : « petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « premier pas vers l’effacement de nos traditions populaires ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

21/11/2022 — Amendement N° 363 au texte N° 329 - Titre (Sort indéfini)
M. Gillet

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « faire de l’interdiction de la corrida un premier pas vers la fin des traditions ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.