Se connecter - Mon compte
Publié le 21 novembre 2022 par : M. Gillet.
À la fin du titre, substituer aux mots :
« l’humanité »,
les mots :
« nier nos traditions ».
Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.
Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet amendement.