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Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans les régions d’Occitanie, Nouvelle-Aquitaine, Provence-Alpes-Côte d’Azur » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « dans les régions d’Occitanie, Nouvelle-Aquitain...

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « faire de l’interdiction de la corrida un premier pas vers la fin de l’identité française ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « faire de l’interdiction de la corrida un premier pas vers la fin de notre culture ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « interdire la corrida en niant la souffrance animale liée à l’abattage rituel ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

Au titre, substituer aux mots : « abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « lutter contre la préservation des taureaux. » Exposé sommaire : Cette proposition de loi vise à mettre fin à un écosystème culturel, naturel et économique complexe au sein duquel l'élevage de races spécifiques de t...

Les députés et les sénateurs sont autorisés à visiter à tout moment les élevages de taureaux et les arènes Exposé sommaire : Cet amendement vise à garantir un meilleur contrôle des élevages de taureaux et des arènes

À la fin du titre, substituer aux mots : « : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « et à gommer les traditions ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à donner un titre plus cohérent à la présente proposition de loi.

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Gimont » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « et dans la ville de Gimont ». » Exposé sommaire : À travers les articles 521-1 et 522-1 du Code...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans les régions d’Occitanie, Nouvelle-Aquitaine, Provence-Alpes-Côte d’Azur » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « dans les régions d’Occitanie, Nouvelle-Aquitain...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans la région d’Occitanie » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « dans la région d’Occitanie ». » Exposé sommaire : À travers les articles 521-1 et 522-1 du Code...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans la région Nouvelle-Aquitaine » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « dans la région Nouvelle-Aquitaine ». » Exposé sommaire : À travers les articles 521-1 et...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans la région Provence-Alpes-Côte d’Azur » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « dans la région Provence-Alpes-Côte d’Azur ». » Exposé sommaire : À travers les a...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans le département du Gard » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « dans le département du Gard ». » Exposé sommaire : À travers les articles 521-1 et 522-1 du Co...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans le département du Gers » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « dans le département du Gers ». » Exposé sommaire : À travers les articles 521-1 et 522-1 du Co...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans le département de l’Hérault » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « dans le département de l’Hérault ». » Exposé sommaire : À travers les articles 521-1 et 5...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans le département des Hautes-Pyrénées » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « dans le département des Hautes-Pyrénées ». » Exposé sommaire : À travers les artic...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans le département des Pyrénées-Orientales » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « dans le département des Pyrénées-Orientales ». » Exposé sommaire : À travers l...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans le département de la Gironde » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « dans le département de la Gironde ». » Exposé sommaire : À travers les articles 521-1 et...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans le département des Landes » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « dans le département des Landes ». » Exposé sommaire : À travers les articles 521-1 et 522-1...

Rédiger ainsi les alinéas 2 et 3 : « 1° La première phrase du onzième alinéa de l’article 521‑1 est complétée par les mots : « dans le département des Pyrénées-Atlantiques » ; « 2° La première phrase du second alinéa de l’article 522‑1 est complétée par les mots : « dans le département des Pyrénées-Atlantiques ». » Exposé sommaire : À travers...