Interventions sur "secrétaire"

Conformément à l'usage, j'invite les deux plus jeunes commissaires présents à venir à la tribune pour y remplir les fonctions de secrétaires d'âge. Selon les renseignements qui m'ont été donnés, ce sont MM. Pierrick Berteloot et Julien Rancoule. Le Bureau d'âge de la commission étant ainsi constitué, l'ordre du jour appelle la nomination du Bureau de la commission. Conformément à l'article 39 du règlement, le bureau de notre commission comprend le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires. Selon le même article 39, la...

J'invite les deux plus jeunes commissaires présents, M. Jordan Guitton et M. Thomas Ménagé, à remplir les fonctions de secrétaire d'âge. L'ordre du jour appelle la nomination du bureau de la commission. Conformément à l'article 39 du règlement, le bureau comprend le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires. Aux termes de l'alinéa 2 de cet article, « La composition du bureau de chaque commission s'efforce de reproduire la configuration politique de l'Assemblée, d'assurer la représentation de toutes ses compos...

La commission comprend quatre vice‑présidents et quatre secrétaires. Il est donc mathématiquement impossible que chacun des dix groupes obtienne un poste de vice-président ou de secrétaire. Néanmoins, je m'inscrirai totalement dans la tradition de mon prédécesseur en permettant aux dix whips, les représentants des groupes, de participer à toutes les réunions du bureau – même si seuls les membres statutaires, élus, disposeront du droit de vote. Cela permet...

Nous considérons comme une anomalie le fait qu'il n'y ait pas de vice-président issu du premier groupe d'opposition. Nous présentons la candidature de Frank Giletti au poste de secrétaire. La commission est saisie des candidatures de M. Aurélien Saintoul, de Mme Anne Genetet, de MM. Jean-Marie Fiévet et Frank Giletti. Le nombre de candidats étant égal à celui des postes à pourvoir, il n'y a pas lieu de procéder à un scrutin. M. Aurélien Saintoul, Mme Anne Genetet, MM. Jean-Marie Fiévet et Frank Giletti sont élus secrétaires de la commission de la défense.

Nous en venons à l'élection des quatre secrétaires de la commission. Quatre candidats se sont fait connaître : Mme Nathalie Bassire, pour le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires, M. Jean-Luc Fugit, pour le groupe Renaissance, M. Loïc Prud'homme, pour le groupe La France insoumise – Nouvelle Union populaire, écologique et sociale, et Mme Anne-Cécile Violland, pour le groupe Horizons et apparentés.

... sera nul. Les résultats du premier tour sont les suivants : Nombre de votants : 63 Bulletins blancs ou nuls : 1 Nombre de suffrages exprimés : 62 Majorité absolue : 32 Ont obtenu : M. Jean-Luc Fugit : 33 voix M. Loïc Prud'homme : 31 voix Mme Anne-Cécile Violland : 29 voix Mme Nathalie Bassire: 27 voix M. Emmanuel Taché de la Pagerie : 17 voix En conséquence, M. Jean-Luc Fugit est élu secrétaire de la commission.

Il y a lieu de procéder à un deuxième tour de scrutin pour les trois sièges de secrétaires qu'il reste à pourvoir. Je reste saisi de quatre candidatures : Mme Nathalie Bassire, M. Loïc Prud'homme, M. Emmanuel Taché de la Pagerie et Mme Anne-Cécile Violland. Les résultats du deuxième tour sont les suivants : Nombre de votants : 60 Bulletins blancs ou nuls : 0 Nombre de suffrages exprimés : 60 Majorité absolue : 31 Ont obtenu : Mme Nathalie Bassire : 35 voix M. Loïc Prud'homme :...

S'agissant des quatre postes de secrétaires, je suis saisi des candidatures de Mme Sandra Marsaud, pour le groupe Renaissance, de Mme Yaël Menache, pour le groupe Rassemblement national, de Mme Anne-Laure Blin, pour le groupe Les Républicains, de Mme Anne-Laure Babault, pour le groupe Démocrate (MODEM et indépendants), de M. Max Mathiasin, pour le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires, et de Mme Aurélie Trouvé, pour le g...

... Français se sont exprimés au premier et au second tours des élections législatives, et l'esprit du Règlement de l'Assemblée est d'assurer une représentativité. Une fois de plus, vous êtes en train de tordre le bras des électeurs ! Vous reproduisez l'image de la vieille politique qui sent mauvais et dont ils ne veulent plus. Il me paraît nécessaire que notre candidate puisse accéder à un poste de secrétaire. Notre commission s'honorerait si elle respectait un minimum de pluralisme.

Il y a lieu de procéder à un troisième tour de scrutin pour le siège de secrétaire qu'il reste à pourvoir. Je reste saisi de deux candidatures : M. Emmanuel Taché de la Pagerie et Mme Anne-Cécile Violland. Les résultats du troisième tour sont les suivants : Nombre de votants : 51 Bulletins blancs ou nuls : 3 Nombre de suffrages exprimés : 48 Ont obtenu : Mme Anne-Cécile Violland : 35 voix M. Emmanuel Taché de la Pagerie : 13 voix En conséquence, Mme Anne-Cécile Violland...

Je rappelle que le vote, à bulletins secrets, est libre et que tous les groupes, y compris ceux d'opposition dont les effectifs sont peu fournis et qui pourraient ne pas obtenir un poste de secrétaire – mais nous verrons bien –, seront représentés au sein du bureau, par leur whip. Le nombre de candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin, selon les mêmes principes que précédemment. Vous pouvez inscrire jusqu'à quatre noms – en n'oubliant pas les prénoms – sans quoi votre vote serait nul.

Le bureau de la commission est ainsi constitué : Président : M. Jean-Marc Zulesi Vice-Présidents : Mme Lisa Belluco Mme Marjolaine Meynier-Millefert M. Bruno Millienne M. Pierre Vatin Secrétaires : Mme Nathalie Bassire M. Jean-Luc Fugit M. Loïc Prud'homme Mme Anne-Cécile Violland Le bureau de la commission se réunira au début de la semaine prochaine. Je propose que les groupes qui n'y sont pas représentés en raison du résultat des votes précédents soient néanmoins associés aux travaux du bureau par la présence d'un de leurs membres.