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...ent par Quentin Bataillon, mais également par Emmanuel Mandon et Laurent Esquenet-Goxes. Les associations sont le ciment de nos cités. Dans nos territoires ruraux et notamment dans ma circonscription du Puy-de-Dôme, elles font vivre nos villages et contribuent à leur attractivité. Nous devons donc les accompagner pour relever les défis auxquels elles font face, notamment la crise de l'engagement bénévole, le financement de leurs actions et la simplification de leurs démarches administratives. Ce texte n'apporte pas une réponse à tous les problèmes que rencontrent les associations, mais fixe un cap et propose des mesures attendues et faciles à appliquer. Le groupe Démocrate le votera sans hésiter.
Tout au long de l'examen de ce texte, nous nous sommes tous accordés pour reconnaître combien les associations et leurs bénévoles étaient indispensables à la vie sociale des communes – les plus petites comme les plus grandes – et à l'animation sociale de nos villages et de nos quartiers, d'autant que, lorsque les services publics disparaissent, leur rôle devient essentiel. Alors que des pans entiers de ce qui constitue le lien social – la solidarité et le partage – sont mis à mal, c'est bien souvent aux associations et aux...
La proposition de loi de Quentin Bataillon améliore les dispositifs favorisant l'engagement bénévole. Je pense ainsi au compte d'engagement citoyen et au congé d'engagement associatif, que les socialistes avaient instaurés, mais dont le fonctionnement pouvait être perfectionné. Pour soutenir les 1,3 million d'associations et 12 millions de bénévoles qui font vivre nos territoires, nous voterons pour cette proposition de loi.
Le groupe Horizons et apparentés votera bien évidemment en faveur de ce texte, car les associations et leurs bénévoles ont besoin de clarté, de simplification et de lisibilité. Nous les leur devons bien. Cette proposition de loi n'est qu'une étape et nous devrons prochainement nous remettre au travail pour la dépasser, mais son esprit tient en deux mots : reconnaissance et confiance.
Notre groupe soutiendra bien sûr cette proposition de loi, qui apporte aux associations et à leurs bénévoles des avancées concrètes et utiles. Je tiens à nouveau à remercier M. le rapporteur pour son travail. Le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires continuera à défendre des mesures qui lui paraissent essentielles, comme la prise en compte de l'engagement associatif dans la retraite, l'aménagement du temps de travail des bénévoles, la valorisation de l'engagement dans le parcours sco...
... de coconstruction qu'il a accompli avec des députés de tous les bancs. Les réflexions qui ont présidé à ce texte ont été nourries par les têtes de réseaux et par les différentes associations que nous avons rencontrées dans nos circonscriptions, notamment les associations intervenant en milieu rural. Ces associations demandent des mesures de simplification et une plus grande valorisation de leurs bénévoles. Elles dynamisent les territoires et sont les piliers de la République. Nous leur devons notre cohésion sociale, et il est important de les reconnaître. C'est donc avec fierté que le groupe Renaissance votera ce texte.
...t de nous. En tant que jeune député, je suis fier que le premier texte dont je suis le rapporteur concerne les associations ; nous leur devons tant ! Des mesures de simplification continueront d'être prises, qu'il s'agisse de dispositions législatives, dans le cadre du projet de loi de finances, ou réglementaires. Enfin, je remercie sincèrement le Gouvernement et, très fortement, l'ensemble des bénévoles qui œuvrent sur tout le territoire.
...sme (FFSS), M. François Richez, président, et M. François-Xavier Volot Delaunay, directeur aux affaires générales de la Fédération nationale de protection civile (FNPC), M. Jean-François Sergent, président de la Fédération nationale de radioamateurs au service de la sécurité civile (FNRASEC), M. Pierre Charzat, directeur délégué du secourisme, et M. Yann de Saint-Pol, administrateur et secouriste bénévole des Œuvres hospitalières françaises de l'ordre de Malte (OEHFOM) dit « ordre de Malte France ». Je vous remercie tout d'abord pour votre présence. Comme je l'indiquais aux associations que nous avons reçues la semaine dernière, il nous a semblé important de vous associer à nos réflexions sur le modèle de sécurité civile, auquel vous prenez toute votre part. Votre expérience du terrain, votre con...
Disposez-vous d'une estimation du nombre de bénévoles engagés à l'échelle nationale, en prenant en compte également ceux qui sont présents dans les départements ultramarins ? Par ailleurs, pourriez-vous nous exposer les principales difficultés auxquelles vous faites face, que ce soit en matière de recrutement ou de fidélisation des bénévoles, et évoquer également les défis budgétaires qui s'imposent à vous ?
La vie associative occupe dans notre pays une place remarquable. La France compte en effet environ 1,5 million d'associations en activité, intervenant dans pratiquement tous les aspects de la vie sociale. Ces associations, fondations et fédérations mobilisent près de 22 millions de nos concitoyens désireux d'agir ensemble dans un cadre bénévole et dessinent un maillage exceptionnel irriguant la totalité des territoires. Elles œuvrent au quotidien pour permettre au plus grand nombre d'accéder à des biens, des connaissances et des activités à moindre coût ou pour défendre des causes au service du bien commun. Favorisant la participation citoyenne et l'action collective, poussant nos concitoyens à débattre et à prendre des responsabilités,...
...utiles à l'intérêt général, elles sont le cœur battant de notre démocratie. Il est donc impérieux de leur apporter une meilleure reconnaissance et de faciliter leur action en levant les freins auxquels elles sont quotidiennement confrontées. Cette proposition de loi y contribuera assurément. Pour encourager la prise de responsabilité, elle propose d'assouplir les conditions permettant à certains bénévoles d'acquérir des droits de formation par le biais du compte d'engagement citoyen. Elle entend dynamiser le recours au congé d'engagement associatif, afin de permettre une meilleure conciliation entre activités professionnelles et bénévolat. Elle ouvre le mécénat de compétences aux entreprises de moins de 5 000 salariés et valorise les actions de soutien à la vie associative. Elle agit également co...
...ite dans notre programme, de redonner du pouvoir et des moyens aux associations citoyennes et aux acteurs de l'éducation populaire Nul besoin de souligner l'importance sociale du mouvement associatif, avec 1,3 million de structures actives – dont 140 000 sont des employeurs, pour un total de près de 2 millions d'emplois – et deux tiers des Français que s'y déclarent impliqués, comme donateurs ou bénévoles. De nombreuses associations pallient les insuffisances de l'action publique, d'autres redonnent vie aux quartiers et aux villages et favorisent le lien social. En tant qu'élu rural, je mesure l'incroyable vitalité de ce réseau composé principalement de toute petites structures intégralement bénévoles. Alors que chacun reconnaît l'importance de cette action, le secteur associatif doit faire face...
Au nom du groupe Les Républicains, je veux rendre un hommage appuyé aux plus de 16 millions de bénévoles que compte notre pays. Les associations constituent un maillage essentiel de notre territoire, au service de la cohésion sociale. Elles remplissent des missions variées, allant de l'animation de la vie locale aux actions de solidarité en passant par la préservation du patrimoine. Les bouleversements qui ont affecté leurs moyens ont toutefois fragilisé l'ensemble du secteur, en particulier les a...
... temps doivent être saluées. Répondre au défi posé par le désengagement citoyen supposera toutefois d'amplifier encore, collectivement, l'ambition de ces mesures. Les associations s'inquiètent de la baisse de l'implication des seniors et des difficultés de recrutement de personnes disposant de compétences d'encadrement. Il nous semble nécessaire, dans cette optique, de renforcer la formation des bénévoles. Nous proposons donc, dans la continuité de l'article 1er, d'étendre la portée du compte d'engagement citoyen, en offrant aux associations la possibilité de l'abonder et en accroissant sa visibilité tout en simplifiant les conditions de recours. Nous proposons par ailleurs, pour inciter les jeunes retraités à s'impliquer dans la vie associative, de les autoriser à utiliser leur compte personnel...
...ion de loi, au moins, ne retire rien aux associations et ne les contraint pas plus qu'elles ne le sont déjà. Nous la voterons donc, même si elle ne contient que de petites mesures certes positives, mais qui n'auront pas d'impact sur la vie associative et le bénévolat : changements de seuil, modifications sémantiques… Pour répondre aux attentes du mouvement associatif – renforcer la formation des bénévoles, soutenir les projets des associations, accompagner leur structuration territoriale, soutenir leur trésorerie – il faut des moyens ; or ce texte ne coûtera pas un centime au Gouvernement. Pour faciliter l'engagement bénévole – le concilier avec la vie professionnelle dans un contexte d'intensification du travail et d'allongement des carrières, avec le recul de l'âge de la retraite – il faut perm...
La vie associative est essentielle dans nos territoires. Nos 20 millions de bénévoles créent une dynamique qui permet à d'autres millions de concitoyens de s'épanouir. Travaillé avec les trois groupes de la majorité, ce texte constitue un premier message de soutien à leur endroit. Caritatives, culturelles, sportives, sociales ou environnementales, les associations contribuent de manière significative au lien social et à la cohésion nationale. Elles permettent au plus grand nombr...
Crises sanitaire et énergétique, inflation : les souffrances des Français sont également celles des associations, confrontées par ailleurs à des difficultés administratives et de formation de leurs bénévoles et salariés. Dans ce contexte difficile, un texte était nécessaire et je salue l'initiative qui y a mené. Les assises de la simplification associative ont suscité de grands espoirs. Le bilan demeure toutefois en demi-teinte. S'agissant de la méthode, l'ambition a été réduite à une concertation en ligne, couplée à un groupe de travail parlementaire de la majorité. Associer l'ensemble des parties...
Les associations sont essentielles à la vie de nos territoires. Elles pallient souvent les carences des pouvoirs publics. L'engagement des bénévoles n'est pourtant pas reconnu. Cette proposition de loi qui étend des dispositifs existants à un nombre plus important d'associations est plutôt bienvenue. Il conviendrait toutefois d'aller plus loin. Pourquoi ne pas élargir le périmètre des bénévoles concernés par le compte d'engagement citoyen et le congé d'engagement associatif ? Par ailleurs, les formes d'engagement mutent, les attentes des b...
Nous avons déposé, comme d'autres collègues de cette commission, un amendement visant à offrir aux bénévoles membres de bureaux d'associations actives un trimestre supplémentaire pour le calcul de leurs droits à la retraite, comme cela a été fait pour nos pompiers. Quelle est votre position sur le sujet ?
Plus de 20 millions de personnes s'engagent chaque année en France dans une activité bénévole : ce chiffre apporte à lui seul un démenti flagrant à ceux qui pensent que nos concitoyens rêvent tous d'être millionnaires. Soutenir les associations et le bénévolat est une très bonne chose, à condition que cela ne soit pas motivé par la volonté de faire faire des économies à l'État, comme le laissait récemment entendre le ministre Gabriel Attal – indiquant que si les 70 000 bénévoles des Rest...