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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 31/01/2024
Notre culture militaire inclut un tropisme africain, qui prend place au sein de nos affections et de nos nostalgies. Les nécessités de l'heure, si fort que l'on puisse « regretter la douceur des lampes à huile », nous amènent à réduire notre empreinte. Cela aura-t-il un effet sur l'attractivité de la carrière militaire ? Si oui, comment le compenser ? Dans certaines unités, notamment les troupes de marine, aller en Afrique est une perspective espérée. S'agissant de la création de bases communes avec certains de nos partenaires, je conçois aisément qu'elle permette de réduire notre empreinte et de limiter les risques dans la guerre informationnelle. ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 31/01/2024
Jean-Louis Thiériot, président
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 31/01/2024
Jean-Louis Thiériot, président
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 31/01/2024
Jean-Louis Thiériot, président
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 31/01/2024
Jean-Louis Thiériot, président
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 31/01/2024
Jean-Louis Thiériot, président
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 17/01/2024
Je tiens à vous dire à quel point votre exposé était absolument passionnant, clair et surtout très pédagogique. Pour quelqu'un qui ne vient pas forcément de ce secteur, c'était d'une clarté exceptionnelle. Je tenais à vous en remercier. Vous nous avez présenté l'architecture et la doctrine française. Avez-vous procédé à des comparaisons internationales ? Quelle est la doctrine de l'OTAN en termes de cyberdéfense ? Enfin, des leçons de la guerre en Ukraine peuvent-elles être tirées en matière de cyberdéfense ? La question du quantique est majeure. J'ai beaucoup aimé votre référence à la rupture épistémologique potentielle entre l'atome et le ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 20/12/2023
Le soft power est pour nous évidemment essentiel et passe notamment par un rayonnement à travers les échanges universitaires. Puisque le vote d'hier occupe beaucoup notre commission ce matin, je précise que nous avons voté sans aucun état d'âme. En France, nous savons bien que certains étudiants étrangers viennent pour se former. En revanche, d'autres filières dans des secteurs où l'emploi est assez limité, comme la sociologie par exemple, constituent en réalité des filières parallèles d'émigration. Cependant, je pense profondément que la coopération universitaire est vitale. Les Américains sont capables d'identifier les futures élites – je pense ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 12/12/2023
Madame Palle, votre présentation de la causalité entre le réchauffement climatique, les guerres du climat et la conflictualité globale est très éclairante. Le phénomène des migrations résulte directement du réchauffement climatique, ne serait-ce que parce que les conflits autour des ressources ou de l'eau conduisent des populations à se déplacer et à affronter parfois des tragédies. Ces migrations peuvent être intra-africaines mais également en direction de l'Europe et suscitent de nombreux enjeux, notamment ceux sur lesquels l'Assemblée nationale a été conduite à se prononcer, ou plutôt ne pas se prononcer, hier. Une modélisation a-t-elle été ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/11/2023
Jean-Louis Thiériot, rapporteur
Jean-Louis Thiériot Le sens de l'intérêt général a permis de dépasser les clivages. La loi est au service des Français et des Françaises.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/11/2023
Jean-Louis Thiériot, rapporteur
Jean-Louis Thiériot Cet amendement de cohérence répond aux remarques de nos collègues selon lesquelles utiliser l'expression « écriture inclusive » contribue à l'introduire dans la loi, donc à la légitimer. Le titre proposé répond à l'esprit de cette proposition de loi, où la liberté et l'intelligibilité priment la polémique. Ainsi, nous n'avons pas à débattre des différentes acceptions que recouvre l'écriture inclusive. L'intelligibilité de la langue française est notre combat, pour le bien de tous. Avis favorable.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/11/2023
Jean-Louis Thiériot, rapporteur
Jean-Louis Thiériot Le sous-amendement est purement rédactionnel.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/11/2023
Jean-Louis Thiériot, rapporteur
Jean-Louis Thiériot Avis défavorable. Je rappelle que nous n'avons pas auditionné des personnes handicapées de manière individuelle. Nous avons reçu des représentants du Conseil national consultatif des personnes handicapées. Nos idées ne sortent donc pas du chapeau ; elles sont issues des auditions que nous avons effectuées dans le cadre de cette proposition de loi.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/11/2023
Jean-Louis Thiériot, rapporteur
Jean-Louis Thiériot Je suis vexé de ne pas avoir pensé à rédiger cet amendement moi-même. Merci pour cette leçon d'humilité. Cette modification est extrêmement utile et permettra de lutter contre un certain nombre de dérives.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/11/2023
Jean-Louis Thiériot, rapporteur
Jean-Louis Thiériot L'un des objectifs importants de cette proposition consiste à éviter que l'enseignement supérieur, public ou privé, ne soit pris en otage par des combats idéologiques liés à la langue. Nous sommes bien évidemment favorables à la liberté de l'enseignement, garantie par la Constitution. Nous n'allons pas réglementer la manière dont les professeurs font leur cours. En revanche, mon sous-amendement propose d'interdire l'utilisation d'une langue et d'une écriture qui ne sont pas axiologiquement neutres lors des examens, des concours ou du contrôle continu. Avis favorable, sous réserve de l'adoption de mon sous-amendement.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/11/2023
Jean-Louis Thiériot, rapporteur
Jean-Louis Thiériot Vous avez parfaitement raison d'un point de vue légistique, mais cela ne serait pas la première fois qu'un texte comprendrait des redondances. Nous avions choisi de mentionner de nouveau que l'article était d'ordre public du fait de sa portée symbolique forte. Avis de sagesse.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/11/2023
Jean-Louis Thiériot, rapporteur
Jean-Louis Thiériot Avis de sagesse, dans le même esprit que pour les précédents amendements. Il y a plus que matière à débat sur ce sujet. Je me suis entretenu avec un certain nombre d'avocats et tous m'ont assuré que personne ne prenait le risque de rédiger un contrat en écriture inclusive, car cette langue n'est pas intelligible. Mais ne prenons pas de risque en matière de constitutionnalité.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/11/2023
Jean-Louis Thiériot, rapporteur
Jean-Louis Thiériot Je remercie Émilie Bonnivard pour ses propos. Rassurez-vous, je n'ai pas eu le sentiment d'être victime de misandrie. Cela étant dit, nous discutons d'un sujet sérieux auquel il faut apporter des réponses sérieuses. Je propose que l'on continue à avancer. Membre de la commission de la Défense, je suis habitué à des débats sur l'emploi de la force qui sont beaucoup plus calmes…
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/11/2023
Jean-Louis Thiériot, rapporteur
Jean-Louis Thiériot Comme Mme Amiot a indiqué que ma voix portait, je vais m'éloigner du micro. Je ne suis pas spontanément convaincu par cet amendement, même si j'admets qu'il peut y avoir un débat sur la constitutionnalité de la mesure. Je crains que la rédaction que vous proposez fasse perdre un peu de son efficacité au dispositif. Mais l'essentiel est de nous rassembler le plus largement possible en faveur de ce texte. Avis de sagesse.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/11/2023
Jean-Louis Thiériot, rapporteur
Jean-Louis Thiériot L'amendement permet de clarifier la rédaction. Ce texte a vocation à être pratique, à nous réunir et à apporter des résultats. L'expression « mots grammaticaux », qui désigne une classe de mots par opposition aux mots lexicaux, est familière aux linguistes. Mais elle peut en effet paraître obscure au lecteur des textes, ce qui va à l'encontre des principes d'intelligibilité et d'accessibilité de la loi, auxquels cette proposition montre combien je suis attaché. Avis favorable.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/11/2023
Jean-Louis Thiériot, rapporteur
Jean-Louis Thiériot Je suis heureux que nous en soyons à discuter de Vaugelas et de Mézeray en 2023. Une évolution de la langue et des débats ont eu lieu au XVIIIe siècle, mais nous sommes au XXIe siècle.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/11/2023
Jean-Louis Thiériot, rapporteur
Jean-Louis Thiériot Je sais bien que l'on cite toujours la phrase de Vaugelas, mais je vous rappelle que c'est un texte à peu près isolé, compilation de propos tenus dans les salons où se faisait la culture, et où c'était d'ailleurs généralement les femmes qui donnaient le ton – l'esprit féminin de ce temps était rayonnant. Il ne faut pas sortir les citations de leur contexte. Plus sérieusement, sur le fond, je vous répondrai que contrairement à ce que vous laissez entendre, en dehors de quelques études bien identifiées idéologiquement, la langue n'est pas une superstructure ; l'usage et la tradition ont formé d'une langue à l'autre des expressions grammaticales qui ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/11/2023
Jean-Louis Thiériot, rapporteur
Jean-Louis Thiériot L'application de cette loi reposera sur l'idée de statut d'ordre public : le cas échéant, le juge pourra agir et constater par exemple la nullité d'un contrat. Des recours pourront être exercés devant le tribunal administratif contre une autorité publique, une collectivité locale, une société chargée d'une mission de service public. Il n'est pas question d'assortir cette règle de sanctions pénales, même si vous savez comme moi, hélas, ce qu'il en est des règles qui ne sont pas assorties de sanctions. L'application de cette loi repose sur l'idée de risque juridique : un bon avocat ne prendra pas le risque de rédiger un contrat en écriture inclusive. ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/11/2023
Jean-Louis Thiériot, rapporteur
Jean-Louis Thiériot Je me réjouis de rejoindre pour ce texte la commission des Affaires culturelles et de l'éducation et vous remercie de votre hospitalité ; habituellement membre de la commission de la Défense, je ne m'en éloigne à vrai dire pas tant que cela, car c'est pour la défense de la langue française que j'ai le plaisir de me joindre à vous. Nous savons tous depuis du Bellay que la France est la « mère des arts, des armes et des lois ». L'intelligibilité et la neutralité axiologiques de la langue sont des valeurs qui dépassent tous les clivages politiques : elles sont les clés de la transmission de l'information et de la délibération démocratique. Chaque fois ...
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire - Intervention le 22/11/2023
Avant de poser ma question, je voudrais simplement témoigner, au nom de notre groupe, d'une légère divergence sur les présupposés, je pense aux propos de Monsieur Jacquemot concernant la légitimité des financements à l'Afrique. Je crois qu'il ne faut pas raisonner en termes de légitimité. S'il est évident que les pays développés ont pu générer des externalités négatives, des externalités positives ont également été fournies. Je pense notamment aux progrès en matière sanitaire. Le monde développé ne doit pas assumer une culpabilité collective vis-à-vis des pays africains. Cela étant posé, pour éviter davantage d'externalités négatives et ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 08/11/2023
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 25/10/2023
Il s'agit d'un amendement d'appel, qui vise à insister sur l'importance de réfléchir, dans le cadre de la fonction d'influence, au déploiement d'une stratégie avec les think tanks non étatiques. Je suis prêt à retirer l'amendement, dont le montant de 10 000 euros est symbolique, mais nous devons élaborer une véritable stratégie avec ces organisations pour que les think tanks français de la défense parviennent à faire entendre une voix indépendante de la France, même s'ils n'atteindront jamais la puissance de la Rand Corporation.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 25/10/2023
Du fait d'un petit loupé technique, le groupe Les Républicains n'a pas déposé un amendement identique. Mais nous soutenons totalement ces amendements, qui constituent un signal. Après l'attaque terroriste du Hamas contre Israël, on a tendance à regarder le Proche-Orient et à perdre de vue l'Ukraine. Il est très important que notre commission adopte ces amendements le plus largement possible, afin de montrer que nous n'oublions pas cette dernière. Ensuite, le fonds spécial de soutien correspond à un besoin des armées ukrainiennes. Nous avons entendu ce qu'a dit le ministre des armées et nous sommes favorables au fait de passer d'une logique de cessions à ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 25/10/2023
Je partage, une fois de plus, l'inquiétude exprimée par notre collègue. Par ailleurs, je n'ai pas la même lecture que le rapporteur pour avis : il s'agit, pour moi, d'un amendement d'appel visant à lancer une alerte sur le risque du tout-satellitaire et non à supprimer des budgets. Nous ne devons surtout pas retirer des crédits au programme Omega, mais le tout-technologique est un problème : on sait la nécessité de pouvoir fonctionner en mode dégradé. Je voterai, à titre personnel, pour cet amendement que je trouve judicieux.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 25/10/2023
Je partage les préoccupations de notre collègue Jacobelli au sujet de l'avenir du MGCS, mais j'ai écouté très attentivement le chef d'état-major de l'armée de terre. Il nous a dit qu'il ne souhaitait pas un char intérimaire, mais que, comme l'ont également expliqué le délégué général à l'armement et le ministre, il faudrait faire un choix fondamental en 2025 et que, de toute façon, ce qui serait fait dans le cadre du programme E-MBT pourrait servir à un plan B si le MGCS ne devait pas voir le jour. Notre collègue pose donc une bonne question, mais il est peut-être trop tôt pour y répondre. Attendons 2025.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 25/10/2023
Je partage la préoccupation à l'origine de cet amendement. Le général Mille a dit que nous pouvions être confrontés à des problèmes en matière de transport stratégique. Nous le savons, les Antonov arrivent en fin de vie. Par ailleurs, si nos amis américains peuvent nous aider avec leurs C-5 Galaxy, cela ne va pas très loin. Le problème est qu'il s'agit d'un programme qui coûterait de 5 à 15 milliards d'euros et pour lequel il n'existe pas de marché. Les seuls pays qui peuvent s'offrir ces capacités sont les États-Unis, la Chine, peut-être – mais je doute qu'on vende des avions aux Chinois – et l'Europe, collectivement. Ce n'est pas en mettant sur ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 25/10/2023
Il y a effectivement un projet avec la BITD ukrainienne, mais il ne s'agit pas du même modèle que celui qui pourrait intéresser les armées françaises : celui-là est plus simple, avec une motorisation plus légère et des objectifs qui ne sont pas exactement les mêmes. Si l'idée est un produit sinon alternatif à l'Eurodrone, du moins complémentaire, ce n'est pas cela qui est vendu à l'Ukraine.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 25/10/2023
En effet, nous avons tous été frappés par ce produit de Turgis & Gaillard, et je suis d'accord avec le chef d'état-major de l'armée de l'air : cela vaut la peine de payer pour voir. Mais je ne voterai pas l'amendement, car le drone ne vole pas encore. Il faudra envisager de lui consacrer des crédits, à l'intérieur de l'enveloppe de 5 milliards, dès que nous aurons la certitude que le vecteur et les différents effecteurs fonctionnent. Je ne suis pas du tout contre l'amendement ; simplement, c'est trop tôt.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 25/10/2023
Moi aussi. Le propre d'une LPM est la cohérence. Ce jeu de ping-pong n'est pas très sérieux. Il y a beaucoup d'orgueil à croire que l'on peut jongler ainsi avec 100 millions.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 25/10/2023
Le monde incertain dans lequel nous vivons et la nature même de la guerre nous plongent dans le fameux brouillard de la guerre de Clausewitz. Tout ce que peuvent faire un État ou une commission parlementaire, c'est essayer de trouver les solutions les plus adaptées pour faire face aux menaces qui peuvent se présenter. Pour évaluer le budget et faire notre choix, nous suivons une règle que nous appliquons à la vie publique dans son ensemble : la cohérence. On ne peut pas voter une loi de programmation militaire et ne pas voter, quelques mois plus tard, le premier budget qui correspond à ce qu'elle prévoit à l'euro près. Ce n'est un scoop pour personne : ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 25/10/2023
L'une des conditions à réunir pour que les coopérations telles que le MGCS et le SCAF n'amènent pas la paralysie de notre souveraineté ni de notre modèle dual d'économie de défense est de conserver une absolue liberté de manœuvre à l'exportation. À défaut, tout le système s'effondre. Notre principal partenaire, l'Allemagne en l'espèce, a des positions assez différentes des nôtres. Les négociations sont censées régler le problème. Or le système politique allemand prévoit que les exportations sont régies par le vote du Bundestag et qu'il est impossible, dans le cadre de coopérations, d'imaginer des produits german free. Quel outil juridique ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 25/10/2023
Le champ de manœuvre des marins, c'est le monde, comme le montre le mot de Walter Raleigh. Dans la mobilisation qui a fait suite à la lâche attaque dont a été victime Israël, les Américains ont notamment envoyé en mer Rouge le destroyer USS Carney, qui a engagé des missiles balistiques et des drones – dix-neuf en quelques heures –, probablement tirés du Yémen. Les frégates multimissions (Fremm) sont équipées de dix-huit missiles en silos verticaux, et doivent retourner au port pour se réapprovisionner. Notre outil militaire intègre-t-il les menaces croissantes de haute intensité, qui exigent beaucoup de munitions ? Le nombre de coques n'est pas ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 25/10/2023
Dans le cadre de la commission mixte paritaire (CMP) sur la LPM, notre groupe a plaidé en faveur de l'augmentation des marges budgétaires pour cette année de 3 à 3,3 milliards. Nous avons notamment mis en avant l'impératif de cohérence, qui exige le maintien du niveau d'entraînement et le respect des normes d'entraînement. Constatez-vous d'ores et déjà une amélioration sur ce point ? Par ailleurs, je partage totalement votre analyse sur la nécessité de fonctionner en comité restreint sous le régime du secret-défense : la France l'a fait de 1914 à 1918, ce qui a permis au généralissime de venir régulièrement devant la commission de la défense. Les ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 25/10/2023
Vous avez évoqué la baisse des financements consacrés à l'innovation, s'agissant notamment du fonds Definvest et du programme RAPID. Avez-vous constaté une baisse des crédits alloués au Fonds Innovation Défense ? Comment ces baisses sont-elles justifiées ? S'agit-il d'une stratégie d'économie adoptée pour des raisons conjoncturelles ou d'autre chose ? Les think tanks sont essentiels. Nous devons les inscrire dans une stratégie d'influence développée par des centres de recherche qui ne soient pas tous intégrés au ministère des Armées. L'Institut de recherche stratégique de l'École militaire (Irsem) fait un très bon travail mais ne doit pas être ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 25/10/2023
Nous partageons tous votre préoccupation s'agissant du rôle de la jeunesse dans le travail de mémoire. Nous constatons dans nos territoires, en Seine-et-Marne pour ma part, que certaines associations d'anciens combattants éprouvent de grandes difficultés à recruter de jeunes porte-drapeaux pour les cérémonies patriotiques. Certaines, telles que la 47e section des médaillés militaires de Fontainebleau, parviennent à recruter des jeunes de seize ou dix-sept ans. Une réflexion est-elle menée à l'échelon national pour encourager les jeunes et faire connaître cette forme d'engagement civique dans les établissements d'enseignement ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 24/10/2023
Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire - Intervention le 13/10/2023
Dans le cadre du même accord, il vise à augmenter la taxe de séjour, pour que les touristes participent à améliorer les services de transport en Île-de-France.
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire - Intervention le 13/10/2023
Par principe, je suis hostile à toute hausse de la taxation des entreprises, pour préserver la croissance et l'emploi. Mais l'éthique veut parfois qu'on écarte la conviction pour faire preuve de responsabilité. Si le versement mobilité n'augmente pas en Île-de-France, demain l'abonnement Navigo coûtera 15 euros de plus. L'inflation est telle que nous n'avons pas le choix. Le ministre délégué chargé des transports, la région, les collectivités, notamment le département de Seine-et-Marne, qui apportera sa contribution, et les entreprises ont accompli un travail d'une grande qualité. L'amendement vise à augmenter le versement mobilité de 0,25 point dans ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 11/10/2023
Comme à chaque fois que nous avons le plaisir de nous retrouver, je veux évidemment rendre hommage à nos gendarmes et à ceux notamment, des quatre brigades qui défendent mon territoire à Mormant, au Châtelet-en-Brie, à Chaumes-en-Brie et à Nangis. En outre, le commandant de compagnie de mon département illustre le modèle de l'escalier social de la gendarmerie : entré comme gendarme adjoint volontaire, il a aujourd'hui réussi à l'École de guerre. Mon expérience m'incite à dire que l'engagement de nos brigades est total. La militarité est effectivement à l'œuvre et se traduit par une disponibilité, une proximité, et une efficacité, notamment aux ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 11/10/2023
Dans le monde particulièrement sombre et inquiétant dans lequel nous vivons, le rôle de la DGRIS est évidemment essentiel, et je tiens à rendre hommage à l'activité de votre direction. Notre stratégie d'influence et notre diplomatie militaire s'appuient sur nos attachés de défense qui, partout, réalisent globalement un excellent travail. Quelle est votre stratégie pour développer notre réseau d'attachés de défense ? Ensuite, la stratégie d'influence est construite en lien avec l'expertise académique et le travail des think tanks. De quelle manière envisagez-vous l'articulation entre la DGRIS et l'Institut de recherche stratégique de l'École ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/10/2023
Amiral, bienvenue à bord. Nous vous accueillons avec plaisir pour la première fois dans cette commission. Nous gardons tous un très bon souvenir des auditions de votre prédécesseur, et je ne doute pas que l'excellence de La Royale continuera de s'exercer, de chef d'état-major en chef d'état-major. Dans le cadre de la commission mixte paritaire, nous sommes parvenus à dégager des marches supplémentaires plus importantes, en début de LPM, notamment pour améliorer la préparation opérationnelle et la disponibilité des matériels ou des équipages. À cet égard, pouvez-vous nous donner quelques tendances sur cette première marche ? Quel est l'effet des ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/10/2023
Ma question rejoint peut-être celles qui ont été posées par d'autres collègues sur le Niger. Nous procédons au démontage des installations de nos forces sur place. De l'extérieur, nous percevons l'existence de quelques difficultés pour procéder à ce démontage, notamment en lien avec la fermeture de l'espace aérien nigérien. Que pouvez-vous nous en dire ? De quelle manière ces difficultés sont-elles gérées ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/10/2023
Avant d'en venir aux questions que je souhaite vous poser, je tiens évidemment à associer mon groupe et, je crois, la totalité de la représentation nationale, à l'hommage au sergent-chef Nicolas Mazier, qui est tombé en mission. Je souhaite en outre à remercier nos aviateurs pour l'ensemble des missions qu'ils accomplissent. Comme vous le savez, lorsque nous avons trouvé avec le Sénat un accord dans le cadre de la commission mixte paritaire dès le début de la LPM, nous avions pris le parti de la cohérence et donc d'un taux de disponibilité et de préparation opérationnelle supérieur. Il a été décidé de ne plus rendre ces indicateurs publics pour des ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/10/2023
Sans regard du secrétariat général pour l'administration (SGA). Cette question n'a rien d'un piège.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/10/2023
Alors, qui gère les musées d'armes ? Est-ce géré directement par l'état-major de l'armée de terre (EMAT) ?
