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Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Dossiers parlementaires de
Paul Molac
Accélération de la production d'énergies renouvelables
(
21 interventions
)
Garantir le respect du droit à l'image des enfants
(
14 interventions
)
Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la nouvelle-calédonie
(
13 interventions
)
Conférence sur l'avenir de l'europe
(
12 interventions
)
Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l'artificialisation des sols
(
11 interventions
)
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
(
10 interventions
)
Sécurité des élus locaux et protection des maires
(
10 interventions
)
Lutte contre les dérives sectaires
(
10 interventions
)
Répression du mouvement social contre la réforme des retraites
(
8 interventions
)
Renforcement de la réponse pénale contre les infractions à caractère raciste antisémite ou discriminatoire
(
7 interventions
)
Protection des logements contre l'occupation illicite
(
6 interventions
)
Favoriser l'accès de tous au logement
(
6 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2022
(
5 interventions
)
Discussion d'une proposition de loi
(
5 interventions
)
Ratification de l'accord économique et commercial global
(
5 interventions
)
Veille et sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19
(
4 interventions
)
Mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
(
4 interventions
)
Approvisionnement en produits de grande consommation
(
4 interventions
)
Allongement de l'ordonnance de protection et création de l'ordonnance provisoire de protection immédiate
(
4 interventions
)
Réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982
(
4 interventions
)
Confidentialité des consultations des juristes d'entreprise
(
4 interventions
)
Constitutionnaliser la sécurité sociale
(
4 interventions
)
Améliorer la réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l'apprentissage des langues régionales
(
4 interventions
)
Extension de dispositions statutaires à la fonction publique des communes de polynésie française
(
3 interventions
)
Politique du médicament et pénuries
(
3 interventions
)
Jeux olympiques et paralympiques de 2024
(
3 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2024
(
3 interventions
)
Hyperconcentration des dépenses du ministère de la culture en Île-de-france : une fatalité
(
2 interventions
)
Lutte contre la récidive
(
2 interventions
)
Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
(
2 interventions
)
Industrie verte
(
2 interventions
)
Motion de censure
(
2 interventions
)
Saisie et confiscation des avoirs criminels
(
2 interventions
)
Instrumentalisation politique des élections des parents d'élèves dans les conseils d'école
(
2 interventions
)
Assurer une justice patrimoniale au sein de la famille
(
2 interventions
)
Décentralisation des politiques publiques agricoles
(
2 interventions
)
Jeux olympiques et paralympiques de paris 2024
(
2 interventions
)
Conséquences des bouleversements menés par le gouvernement en matière éducative
(
2 interventions
)
Création d'une commission permanente aux collectivités territoriales et aux outre-mer
(
2 interventions
)
Convention sur la manipulation de compétitions sportives
(
1 intervention
)
Accord relatif à l'exécution des peines prononcées par la cour pénale internationale
(
1 intervention
)
État de l'école de la république
(
1 intervention
)
Aides publiques aux entreprises
(
1 intervention
)
Régularisation du plui de la communauté de communes du bas-chablais
(
1 intervention
)
Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027
(
1 intervention
)
Lutte contre le dumping social sur le transmanche
(
1 intervention
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
(
1 intervention
)
Prix payés aux producteurs par les entreprises de transformation et de distribution agroalimentaires
(
1 intervention
)
Rénovation de l'habitat dégradé
(
1 intervention
)
Discussion des articles
(
1 intervention
)
Prévention en santé
(
1 intervention
)
Révision des traités européens
(
1 intervention
)
Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la france
(
1 intervention
)
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